Pièce 25 - Répertoire des décisions des conseils 1413-1715

Cote

001698-0 Admin-(1)-L-25

Titre

Répertoire des décisions des conseils 1413-1715

Date(s)

  • 1413 - 1715 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume (registre), 0.04 m.l., 18 x 20 cm, répertoire.

Nom du producteur

(1536 - 1798)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Ancienne cote : Ab 72
Recoté (juillet 2020)

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Fonds ancien

Portée et contenu

Répertoire élaboré au début du 18e siècle par le secrétaire du conseil. Y relève un certain nombre de faits liés aux affaires de la ville provenant des registres de délibérations des conseils.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Rapports, ordonnances \ Ab 72

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Répertoire alphabétique en début de volume avec renvois

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Complète le registre L 26

Descriptions associées

Note

État de conservation: Bon

Identifiant(s) alternatif(s)

N° de la fiche FileMaker

180

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

CH - Yverdon-les-Bains

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Ébauche

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision, de suppression

07.07.2020: révision

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Brand (Patricia)

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés