Cote
001698-0 Admin-(1)-A-b-135/1-2
Titre
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2016-2017
Date(s)
- 6 juillet 2016 - 28 juin 2017 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
2 volumes (feuillets reliés), 0.06 m.l., A4
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement régulier des séries essentielles
Portée et contenu
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 16 novembre 2016.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Mode de classement
Intégration au classement de Léon Michaud
Conditions d’accès
Non accessible
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Les procès-verbaux, signés, ont été scannés avant reliure. Le fichier pdf, recherchable, est conservé sur les serveurs de l'administration communale (Secrétariat général).
Unités de description associées
Note
État de conservation: Bon
papier de conservation
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
9104
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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