Cote
Titre
Date(s)
- 1782 - 1792 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume (registre), 0.07 m.l., 22 x 34 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Ancienne cote : Ab 76
Recoté (juillet 2020)
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Ordonnances pour la création des charges du conseil: règlements de 1782 et 1792. Concerne l'élection aux charges de conseiller, banneret, secrétaire, commandeur, hospitalier, gouverneur, maisonneur, préposé à la vente de la chaux et de la fabrique de la tuilerie et châtelain, leur serment, leurs bénéfices et leurs devoirs. Comprend aussi les conditions de réception des bourgeois.
Suite de L 27 et L 20
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Rapports, ordonnances \ Ab 76
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
La date de 1622 est inscrite sur la tranche du volume, mais aucune page ne correspond à cette année-là dans le registre
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
07.07.2020: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Brand (Patricia)