Cote
001698-0 Admin-(1)-L-28
Titre
Registre des Règlements du Conseil d'Yverdon 1730-1792
Date(s)
- 1730 - 1792 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume (registre), 0.04 m.l., 22 x 34 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Ancienne cote : Ab 75
Recoté en L 28 (juillet 2020)
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Règlements des journées, offices et bénéfices des maîtres charpentiers, maçons et autres ouvriers de la ville 1749, règlement pour le vin 1754, règlements pour des emplois de la ville: guets, fonteniers, ouvriers, bouchers etc., règlement pour les halles des marchandises, les pâturages etc.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Semble être le brouillon de L 21
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
183
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
CH - Yverdon-les-Bains
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
07.07.2020: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Brand (Patricia)