Cote
001698-0 Admin-(1)-F-a-1
Titre
Registre des patentes délivrées pour la vente en détail des boissons et de celle du tabac 1888 ?-1947
Date(s)
- 1888 ? - 1947 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume (registre)
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Liste des patentes de : vente au détail de boissons, vente au détail du tabac, billards, spéciales, pour le commerce de bétail, de marchands-fripiers.
Liste des cartes de légitimation de courtiers.
Enveloppe collée en fin de volume : formules (feuilles volantes) d'attribution de patentes par la Préfecture (1930-1932) et quelques annulations.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Dos de la reliure manque
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1324