Cote
Titre
Date(s)
- 1948 - 1961 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume 40 x 28 cm ; 0.05 m.l.
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Conservé avec les archives du Conseil communal, non coté.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Mise en ordre de la série des procès-verbaux des votations - élections en 2014
Portée et contenu
Procès-verbaux des assemblées électorales de la commune d'Yverdon, du 23 juin 1948 au 3 décembre 1961.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Début 21ème siècle : 1 volume A4 par législtaure
Mode de classement
Conservé le classement chronologique des volumes de la série.
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Une enveloppe à la fin du volume contient les tableaux récapitulatifs des élections communales de 1953, 1957 et 1961
La cote Af 5 était attribuée dans le classement Léon Michaud à un document concernant la privation des droits civiques. Afin de permettre la poursuite de la série, ce document a reçu une nouvelle cote, Af 0, puis Ec 7 (02.11.2020)
Note
État de conservation: Beaucoup de documents collés sur les feuillets ont provoqué leur déformation et un épaississement du volume.