Cote
001698-0 Admin-(1)-A-f-2
Titre
Registre des assemblées électorales 1799-1875
Date(s)
- 1799 - 1875 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume 35 x 22 cm ; 0.04 m.l.
Nom du producteur
(1815 - à nos jours)
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Intégré aux Archives anciennes par Léon Michaud
Portée et contenu
Procès- verbaux des assemblées électorales, du 18 mars 1799 au 6 juin 1875.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Début du 21ème siècle : 1 vol A4 par législature
Mode de classement
Conservé le classement chronologique des volumes de la série.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: assez bon
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
337