Cote
001698-0 Admin-(1)-L-26
Titre
Répertoire de diverses ordonnances consiliaires 1701-1782
Date(s)
- 1701 - 1782 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume (registre), 16.5 x 23 x 2 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Ancienne cote : Ab 73
Recoté (juillet 2020)
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Répertoire alphabétique des décisions tirées des registres des conseils avec date (16e-18e siècle)
Tenu à jour et complété au-delà de 1701.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Rapports, ordonnances \ Ab 73
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Répertoire sans doute tenu par plusieurs secrétaires
Note
État de conservation: Bon
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
181
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
CH - Yverdon-les-Bains
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
07.07.2020: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Brand (Patricia)