Cote
001698-0 Admin-(1)-A-a-101
Titre
Procès-verbaux du Conseil communal 1885-1894
Date(s)
- 12 décembre 1885 - 12 février 1894 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume, 0.035 m.l., 23 x 35.5 cm
373 feuillets manuscrits, reliés
1 répertoire 0.005 m.l., 22 x 35.5 cm
Nom du producteur
(1815 - à nos jours)
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
4e registre du Conseil communal
Législature : 1886/89, 1890/93
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire alphabétique dans le volume Répertoire alphabétique en annexe
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Bon
Note
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
101
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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