- CH 001827-X (1)-2-(1)-10-03-(01)-(07)
- Item
- 2002 - 2006-06-27
Part of Begnins - Commune
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Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, comptes et décomptes
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, devis, factures
Commission communale de recours
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des citernes, autorisations
Carte indicative des dangers liés aux crues des cours d’eau
Part of Le Vaud - Commune
Plan
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Part of Montreux - fonds publics
Part of Vevey - Fonds publics
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Part of Le Vaud - Commune
Rapports d'analyses, correspondance
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
Part of Le Vaud - Commune
Rapport
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:
police des constructions
bâtiments publics
services industriels
égouts, canalisations
cimetière et cimetière israélite
comptes communaux
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Part of Begnins - Commune
Correspondance, devis, plans
Part of Montreux - fonds publics
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'analyses
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)
Réseau des Tramways lausannois
Part of Prilly - Fonds administratifs
Projet de prolongement jusqu'à Prilly-Village du réseau des Tramways Lausannois
Part of Ecublens - Fonds officiels
Il s'agit du dernier bâtiment qui a été construit en 1993: bâtiment Mercure.
Localisation: Bois (Route du), parcelle 168, ECA 1204.
Part of Begnins - Commune
Correspondance, constats de fissures avec photographies, procès-verbaux de chantier
Part of Begnins - Commune
Conventions, contrats
Part of Begnins - Commune
Assainissement des eaux et travaux d'adduction d'eau du quartier "En Moinsel"
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Expertise périodique d'échelle à coulisse
Part of Begnins - Commune
Correspondance, directives
Part of Montreux - fonds publics
Plan des secteurs S de protection des eaux
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plan des zones, rapport de mesure
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, inventaires
Plan d'affectation cantonal n°295 - PAC 295 - Zone de tri des déchets
Part of Ecublens - Fonds officiels
L'entreprise de récupération recyclage des déchets Thévenaz-Leduc est propriétaire des parcelles nos 552, 353 et 355 sur le territoire de la Commune d'Ecublens. Dès 1991, elle envisage la construction d'une nouvelle halle. Ce projet suit une demande d'assainissement industriel du Service des eaux et de la protection de l'environnement interdisant de stocker des bennes contenant des déchets métalliques directement à la pluie. Le site actuel manque de place pour répondre à cette demande. La société a ainsi la nécessité de s'agrandir et a le projet d'ériger une nouvelle construction sur la parcelle n°352. La parcelle concernée est une zone de forêt. Pour réaliser le projet de construction, elle doit changer d'affectation et être défrichée.
La Municipalité d'Ecublens se prononce défavorablement au sujet du changement d'affectation de la parcelle. Le Canton, jugeant l'activité de l'entreprise Thévenaz-Leduc d'intérêt public lance alors une procédure de plan d'affectation cantonal.
Le plan d'affectation cantonale n°295 Zone de tri des déchets est soumis à l'enquête publique du 23.09.1994 au 22.10.1994. Il a été adopté par le Conseil d'Etat le 22.03.1995.
Part of Ecublens - Fonds officiels
1) Projet de modification du règlement - Abrogation de l'article 82. Enquête publique du 16.06.1967 au 16.07.1967. Enquête publique du 16 juin au 16 juillet 1967. Approuvé par la Municipalité le 07.06.1967. Approuvé par le Conseil communal le 07.06.1968. Approuvé par le Conseil d'Etat le 19.08.1970
2) Projet de modification du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions. Soumis à l'enquête publique du 30.01.1970 au 02.03.1970. Approuvé par la Municipalité le 26.11.1969. Approuvé par le Conseil communal le 17.04.1970. Approuvé par le Conseil d'Etat le 19.08.1970.
3) Projet de modification du plan des zones. Enquête publique du 30.01.1970 au 02.03.1970. Approuvé par la Municipalité le 22.01.1970. Adopté par le Conseil communal le 17.04.1970. Approuvé par le Conseil d'Etat le 19.08.1970.
Part of Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Part of Begnins - Commune
Instructions de service, plans
Inventaire et liste des citernes
Part of Begnins - Commune
Projet de construction d'un route dite "Des Montagnards"
Part of Begnins - Commune
Correspondance, études, procès-verbaux
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans
Arrondissement scolaire de Gland : Conseil exécutif, Conseil d'administration
Part of Begnins - Commune
Procès-verbaux
Résultats des votations-élections
Part of Begnins - Commune
Procès-verbaux
Part of Begnins - Commune
Part of Montreux - fonds publics
Correspondance, décomptes, listes des conseillers
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Correspondance, demandes et permis de construire et enquêtes, décisions de la Commission de recours, plans
Part of Begnins - Commune
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans
Part of Begnins - Commune
Plans, photographies, rapports
Part of Vevey - Fonds publics
Passage de l'Étoile
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, inventaire, fiches 1 à 60, plans sur toiles
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre la Commune et la société P.
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise C. et la société P.
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Recours, correspondance
Commune de Le Vaud contre J. O.
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, recours, mémoires, arrêt de la Cour de Justice du Canton de Genève, déterminations
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, recours, procuration, factures, présentation de la séance du 7 septembre 2010 avec les propriétaires, procès-verbaux, avis de droit, pièces produites par la Commune, plans
Départ à la retraite de la secrétaire municipale
Part of Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-ROM
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Part of Montreux - fonds publics
Taxe de raccordement eaux-égouts
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, fiche par habitant
Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale
Part of Le Vaud - Commune
Litige
EPFL - Centre de conférences et de rencontres (CCR)
Part of Ecublens - Fonds officiels
Créée en 1969, l'EPFL a connu une croissance rapide. Un plan directeur a été élaboré en concertation avec l'Université de Lausanne, les communes avoisinantes et le Canton de Vaud. Le plan directeur a fait naître le concept "Campus 2010" dont le but est de favoriser la qualité de vie culturelle et sociale sur le site de l'EPFL dans le respect du développement durable. En 2006, l'EPFL a lancé trois appels d'offres notamment pour un Centre de conférences et de rencontres.
Part of Begnins - Commune
Conventions, contrats d'entretien, contrats de droit administratif
Part of Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise D. et la société P.
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, photographies
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, recours
Part of Le Vaud - Commune
Dossier, correspondance, plans
Part of Prilly - Fonds administratifs
Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs à des affaires telles que:
police des constructions
bâtiments publics
services industriels
égouts, canalisations
cimetière et cimetière israélite
comptes communaux
Part of Prilly - Fonds administratifs
Création d'un poste d'agent de police à Prilly.
Part of Begnins - Commune
Part of Begnins - Commune
Ecoles, groupement scolaire de Begnins et environs
Part of Begnins - Commune
Listes des effectifs, budgets, décomptes
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Part of Begnins - Commune
Correspondance, convention
Projet de patinoire intercommunale
Part of Vevey - Fonds publics
1958-1967, 1986-2007 Projets
Office des poursuites et faillites
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise L. et la société P.
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, recours, déterminations, règlement communal sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires, plans
Part of Le Vaud - Commune
Recours, déterminations finales, décisions de la Commission communale de recours, procurations, pièces produites par les recourant
Part of Ecublens - Fonds officiels
Modification du règlement communal du plan d'extension et de la police des constructions (articles 80 et 81) soumise à l'enquête publique du 07.03.1972 au 07.04.1972, approuvée par la Municipalité le 23.12.1971, adoptée par le Conseil communal le 26.05.1972, approuvée par le Conseil d'Etat le 23.06.1972.
Cette modification concerne les taxes relatives à la police des constructions.
Part of Ecublens - Fonds officiels
Part of Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Incendie lors des travaux de transformation
Part of Begnins - Commune
Correspondance, rapport de police, procès-verbal d'audition, commandements de payer
Plan de quartier "Champ David"
Part of Begnins - Commune
Correspodnance, plan
Part of Begnins - Commune
Correspondance, plans
Part of Begnins - Commune
Part of Montreux - fonds publics
Part of Begnins - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, certificats, bulletins de notes, contrat