Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
- Dossier
- 1963 - 1980
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d’enquête
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, résultat du concours, programme du concours, coupures de presse, estimation du coût, plans
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation, procès-verbaux de séance, procès-verbaux de chantier
Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, formulaire de contrôle, avis de sinistre, calendrier des travaux, avents, photographies, offres, évolution des coûts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, mandats, devis, factures, descriptif des travaux, photographies, analyse, estimation du coût, plans
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Plans, bulletins de livraison
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, contrats, photographies imprimées, plans, rapports
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
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Correspondance
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
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Correspondance, plans
Location de l’Ancienne Grande Salle communale
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Correspondance, liste des sociétés utilisant la salle
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
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Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
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Correspondance, permis de construire et d’habiter, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, devis, plans
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, permis d’habiter
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis d’habiter, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, entretiens
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d’enquête, permis de construire et d’habiter, plans
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
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Correspondance, offres, factures, convention, photographies
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
Centre sportif de Founex : aménagement
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Plans
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, procès-verbaux, devis
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
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Rapport
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement
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Correspondance, devis, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier, décompte final, contrats d’entreprise, garanties
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire, plans
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, rapports, procès-verbaux de chantier, inventaire matériel du restaurant, plans, contrats, plaquette, état des lieux de fin de chantier, comptes
Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, plans
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
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Plans
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, subsides, factures, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, rapports, plans, tableaux
Centre sportif de Founex : agrandissement, enquête du 11.12.2001 au 11.01.2002
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis d’habiter, plans
Centre sportif de Founex : entretien, réparations
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Procès-verbaux, photographies, devis, plans
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Correspondance, photographies imprimées
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire, rapport, plans
Réfection des terrains de tennis
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Correspondance, devis, préavis municipal, factures, fiche de suivi du projet, plans, tableaux récapitulatifs des travaux, procès-verbaux de chantier, coupure de presse, rapport d'inspection technique du drainage du terrain
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Correspondance, extrait du registre foncier, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, réquisition de radiation, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait, tableau de mutation, réquisition de radiation
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, requête
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
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Correspondance, procès-verbaux de délimitations territoriales, plans
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Correspondance, plans
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
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Factures, plans
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Correspondance, plan
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
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Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
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Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
Cadastre, aliénations d’appartements
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Correspondance
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
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Correspondance
Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
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Correspondance, offre, enquête
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau comparatif des coûts de balayeuse, devis, conventions (copies)
Entretien du parc véhicules et poids public
Fait partie de Archives communales de Founex
Entretien du parc véhicules et poids public
Véhicules, matériel et outillage
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, contrats, fiche technique véhicule, rapports de contrôle, cartes grises (copies)
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire (copie), offres, tableau de mutation, coupure de presse, plans
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
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Correspondance, rapports, programmes
Plan directeur régional du district de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions (copies), directives
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Contrat corridor Vesancy – Versoix
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Correspondance, étude
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Correspondance
Projet de lignes directrices du développement régional
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Correspondance, rapport
Schéma directeur de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans, clés de répartition
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plans
Schéma directeur de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableaux de mutation, plans
Plan directeur des carrières (PDCar)
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Correspondance, plan directeur
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Correspondance, procès-verbaux, permis de construire, oppositions, convention entre Henri DEBLUE, Edouard GALLEY, Fouad G. KALO et la Commune de Founex, rapport hydrologique, plans
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Correspondance
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
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Règlement, photographies, plans
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Correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
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Correspondance, avis d'enquête, propositions de réponse
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Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans
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Dossier de mise en œuvre
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
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Correspondance, avis d'enquête, présentation pour la commission du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, chronologie pour l'établissement du PPA, règlements, plans signés
Réaffectation du domaine des Vues
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Photographies, plans
Aménagement du territoire communal
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Correspondance, convention, procès-verbaux
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
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Correspondance
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Correspondance, plans
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, chronologie, procès-verbaux de séance, schémas, rapport, observations, recours, déterminations, coupures de presse, arrêts du tribunal, réponse au tribunal, recours, extrait du registre foncier, acte constitutif du droit de superficie, plans
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
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Rapports
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, règlement, présentation, rapports, documents de travail, réquisition de radiation, chronologie, avis d'enquête, conventions, formulaires, proposition de répartition des coûts, opposition collective, procès-verbaux, accord préliminaire, acte de vente, préavis des services, rapports, coupures de presse
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports (dossier pour enquête publique), règlements du PPA, plans signés, offre d'étude, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, factures, plans, convention entre la Commune de Founex et Marlyse ALLENBACH, acte de vente entre SGM CONSULTING SA et la Commune de Founex, convention entre la Commune de Founex et SGM CONSULTING SA
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, rapport, tableau de mutation
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Plan des zones : demandes d'information
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Correspondance
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de sélection, brochure
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipal, rapport, règlement (projet)
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Correspondance
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
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Plans
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, pièces juridiques (SI Grand-Vue A-B-C-D et E SA et SI Grand-Vue F et G contre la Commune de Founex), plans
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête pour l'équipement de la parcelle 156, propriété Hoirie GUILLERMIN, convention entre la Commune de Founex et l'Hoirie François GUILLERMIN, projets de morcellement, préavis municipal, rapport de la Commission de gestion, plans
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, feuille d'enquête, règlement du plan de quartier, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, plans