Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"

Cote

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01

Titre

Date(s)

1902 - 1976 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Nom du producteur

Founex - Commune

Dépôt

Founex - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Dossier 01 - Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"