Dossier 01 - Projet de construction de logements sur deux parcelles distinctes no 92 et no 389 : étude de faisabilité

Cote

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01

Titre

Projet de construction de logements sur deux parcelles distinctes no 92 et no 389 : étude de faisabilité

Date(s)

  • 2007 - 2009 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 dossier

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Correspondance, rapport, résultat du concours, programme du concours, coupures de presse, estimation du coût, plans

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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