Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"

Cote

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04

Titre

Date(s)

2004 - 2014 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

3 chemises

Nom du producteur

Founex - Commune

Dépôt

Founex - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Rapports (dossier pour enquête publique), règlements du PPA, plans signés, offre d'étude, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, factures, plans, convention entre la Commune de Founex et Marlyse ALLENBACH, acte de vente entre SGM CONSULTING SA et la Commune de Founex, convention entre la Commune de Founex et SGM CONSULTING SA

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Dossier 04 - Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"