Cote
CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Titre
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert Nord" (parcelle no 511) : projet de zone artisanale ainsi qu'un projet de zone artisanale au lieu-dit "La Marjolaine (parcelles no 769, 135, 136, 137 et 138)
Date(s)
- 2001 - 2016 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Lacunes 2003-2004, 2015