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Convention passée entre la Commune de Jouxtens et Mézery d'une Part et le Citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) d'autre Part
Convention passée entre la Commune de Jouxtens et Mézery d'une Part et le Citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) d'autre Part
Convention avec la Commune de Prilly pour le partage de la Bourse des pauvres
Convention avec la Commune de Prilly pour le partage de la Bourse des pauvres
Echange de terrain entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant Rebecque (César-François)
Echange de terrain entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant Rebecque (César-François)
Copie de Convention entre l'honorable Commune de Jouxtens-Mézery et Messieurs Bergier (Abraham David), fils de Bergier (Jean Samuel) et Vullyamoz (Marc Louis), Docteur
Copie de Convention entre l'honorable Commune de Jouxtens-Mézery et Messieurs Bergier (Abraham David), fils de Bergier (Jean Samuel) et Vullyamoz (Marc Louis), Docteur
Autorisation de poser trois poteaux téléphoniques simples pour l'embranchement de la Société FOS chez le surveillant de la Commune de Jouxtens-Mézery
Autorisation de poser trois poteaux téléphoniques simples pour l'embranchement de la Société FOS chez le surveillant de la Commune de Jouxtens-Mézery
Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927
Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927
Contrats d'engagement de téléphonistes par la Commune de Jouxtens-Mézery
Contrats d'engagement de téléphonistes par la Commune de Jouxtens-Mézery
Autorisation pour la pose de poteaux et de lignes électriques
Autorisation pour la pose de poteaux et de lignes électriques
Convention relative à un projet de transformation du Temple de Prilly par les Communes de Prilly, Renens et Jouxtens
Convention relative à un projet de transformation du Temple de Prilly par les Communes de Prilly, Renens et Jouxtens
Avis de demande de radiation de servitude
Avis de demande de radiation de servitude
Convention pour fourniture d'eau de secours à la Commune de Jouxtens par la Commune de Lausanne (annulée)
Convention pour fourniture d'eau de secours à la Commune de Jouxtens par la Commune de Lausanne (annulée)
Clos d'équarissage
Clos d'équarissage
Conventions entre la famille de P. et la Commune de Jouxtens-Mézery
Conventions entre la famille de P. et la Commune de Jouxtens-Mézery
Convention concernant l'emploi du corbillard de Romanel par la Commune de Jouxtens-Mézery
Convention concernant l'emploi du corbillard de Romanel par la Commune de Jouxtens-Mézery
Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux
Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Réalisation du centre communal. Finances
Réalisation du centre communal. Finances
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
Projets 1992
Projets 1992
Projets 1993
Projets 1993
Projets 1994
Projets 1994
Projets 1996
Projets 1996
Projets 1998
Projets 1998
Réalisation du centre communal. Adjudications
Réalisation du centre communal. Adjudications
Église de Jouxtens-Mézery
Église de Jouxtens-Mézery
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
Collège. Transformations (1947-1986)
Collège. Transformations (1947-1986)
Collège. Transformations (1977-1986)
Collège. Transformations (1977-1986)
Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)
Collège. Transformation de l'ancien collège (1990-1992)
Bâtiment communal: Projet de construction d'un bâtiment communal avec salle de gymnastique et de réunion, laiterie, abattoir et remise pompe à incendie (1939)
Bâtiment communal: Projet de construction d'un bâtiment communal avec salle de gymnastique et de réunion, laiterie, abattoir et remise pompe à incendie (1939)
Collège
Collège
Extraits de procès-verbaux du Conseil général
Extraits de procès-verbaux du Conseil général
1949-1989
1949-1989
Note du terrain du Paquier abandonné à la Commune par Constant (César)
Note du terrain du Paquier abandonné à la Commune par Constant (César)
Laud pour la Commune de Jouttens
Laud pour la Commune de Jouttens
Acte de vente faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte de vente faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et l'indivision C. & B. à Romanel (annulé)
Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et l'indivision C. & B. à Romanel (annulé)
Acte de caution solidaire relatif à la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher
Acte de caution solidaire relatif à la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher
Vente faite par R. (C.W. et J.) à P. (J. fils de C.)
Vente faite par R. (C.W. et J.) à P. (J. fils de C.)
Parchemins, "vieux papiers"
Parchemins, "vieux papiers"
Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)
Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)
Conventions et titres : Echanges de terrains, transactions entre la Commune et des particuliers, achats de terrains (1722-1911)
Conventions et titres : Echanges de terrains, transactions entre la Commune et des particuliers, achats de terrains (1722-1911)
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle
Conventions, titres
Conventions, titres
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1763-1781)
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1763-1781)
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1781-1797)
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1781-1797)
Autorités communales
Autorités communales
Premier Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Premier Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Comptes
Comptes
Deuxième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Deuxième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Troisième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Troisième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Finances
Finances
Actes de l'Ancien Régime
Actes de l'Ancien Régime
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Population - Suisses et Etrangers
Population - Suisses et Etrangers
Documents antérieurs à 1800
Documents antérieurs à 1800
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Documents antérieurs à 1900
Documents antérieurs à 1900
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Instruction publique et cultes
Instruction publique et cultes
Règlements antérieurs à 1799
Règlements antérieurs à 1799
Règlement concernant les naturalisations
Règlement concernant les naturalisations
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlements communaux
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Comptes
Comptes
Géographie et territoire
Géographie et territoire
Fonds ancien
Fonds ancien
Convention relative au transfert de propriété d'une canalisation sise à Champvent et en Mont-Robert
Convention relative au transfert de propriété d'une canalisation sise à Champvent et en Mont-Robert
Convention réglant la répartition des frais de Paroisse
Convention réglant la répartition des frais de Paroisse
Convention relative à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 à Jouxtens-Mézery
Convention relative à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 à Jouxtens-Mézery
Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal
Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal
Convention relative à l'expropriation de parcelles dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968.
Convention relative à l'expropriation de parcelles dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968.
Convention relative à la rectification d'une limite territoriale
Convention relative à la rectification d'une limite territoriale
Convention relative à la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de Jouxtens-Mézery
Convention relative à la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de Jouxtens-Mézery
Convention relative au paiement des contributions dues à la paroisse catholique de Prilly par les communes rattachées à celle-ci.
Convention relative au paiement des contributions dues à la paroisse catholique de Prilly par les communes rattachées à celle-ci.
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation
Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et eaux usées prévu dans le cadre de l'aménagement du quartier des Baumettes et
Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et eaux usées prévu dans le cadre de l'aménagement du quartier des Baumettes et
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation provenant de ramassages suisses
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation provenant de ramassages suisses
Avenant à la convention du 1er mars 1977, concernant le plan des canalisations du quartier des Baumettes
Avenant à la convention du 1er mars 1977, concernant le plan des canalisations du quartier des Baumettes
Concession communale relative à la vidange obligatoire des installations particulières de traitement des eaux usées
Concession communale relative à la vidange obligatoire des installations particulières de traitement des eaux usées
Avenant à la convention relative à la répartition des frais de la paroisse catholique
Avenant à la convention relative à la répartition des frais de la paroisse catholique
Convention définitive en vue de l'institution d'un service intercommunal de protection civile
Convention définitive en vue de l'institution d'un service intercommunal de protection civile
Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire
Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire
Convention relative à l'installation de collecteurs de PET
Convention relative à l'installation de collecteurs de PET
Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Convention d'action médico-sociale à domicile
Convention d'action médico-sociale à domicile
Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche
Acte constitutif de fondation, Fondation Primeroche
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Convention relative au processus EtaCom
Convention relative au processus EtaCom
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
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