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Procès-verbaux des Assemblées de Commune (votations, élections)
Procès-verbaux des Assemblées de Commune (votations, élections)
Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)
Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)
Procès-verbaux du Conseil général / Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil général / Conseil communal
Procès-verbaux Municipalité 1959-1961
Procès-verbaux Municipalité 1959-1961
Procès-verbaux Municipalité 1961-1964
Procès-verbaux Municipalité 1961-1964
Procès-verbaux Municipalité 1964-1966
Procès-verbaux Municipalité 1964-1966
Procès-verbaux Municipalité 1966-1968
Procès-verbaux Municipalité 1966-1968
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
Procès-verbaux Municipalité 1969-1971
Procès-verbaux Municipalité 1969-1971
Procès-verbaux Municipalité 1971-1973
Procès-verbaux Municipalité 1971-1973
Procès-verbaux Municipalité 1973-1974
Procès-verbaux Municipalité 1973-1974
Procès-verbaux Municipalité 1974-1977
Procès-verbaux Municipalité 1974-1977
Procès-verbaux Municipalité 1978-1981
Procès-verbaux Municipalité 1978-1981
Procès-verbaux Municipalité 1982-1985
Procès-verbaux Municipalité 1982-1985
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Procès-verbaux Municipalité 2002-2006
Procès-verbaux Municipalité 2002-2006
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
Procès-verbaux, composition, correspondance et divers
Procès-verbaux, composition, correspondance et divers
Programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour
Programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour
Projet "Côté place, côté jardin"
Projet "Côté place, côté jardin"
Projet d'aménagement de l'aérodrome de la Blécherette
Projet d'aménagement de l'aérodrome de la Blécherette
Projet de centre communal, soit construction groupée : salle de gym, abris, école. Non réalisé.
Projet de centre communal, soit construction groupée : salle de gym, abris, école. Non réalisé.
Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux
Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux
Projet de déboisement, comblement et reboisement de la Pétause
Projet de déboisement, comblement et reboisement de la Pétause
Projet de modification de la limite territoriale entre Prilly et Jouxtens-Mézery, zone de Sous-Cery
Projet de modification de la limite territoriale entre Prilly et Jouxtens-Mézery, zone de Sous-Cery
Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Projet de nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)
Projet de nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)
Projet de service intercommunal de police
Projet de service intercommunal de police
Projet de transformation du bâtiment. Plans d'enquête
Projet de transformation du bâtiment. Plans d'enquête
Projet de transformation du bâtiment. Plans divers
Projet de transformation du bâtiment. Plans divers
Projet "La voile à..."
Projet "La voile à..."
Projet "Point fixe"
Projet "Point fixe"
Projets 1992
Projets 1992
Projets 1993
Projets 1993
Projets 1994
Projets 1994
Projets 1995
Projets 1995
Projets 1996
Projets 1996
Projets 1997
Projets 1997
Projets 1998
Projets 1998
Promesse et engagement de Dellus (Jean François) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Promesse et engagement de Dellus (Jean François) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Propriétés
Propriétés
Protection civile
Protection civile
Protection civile intercommunale
Protection civile intercommunale
Protection civile. Région Lausanne-Nord
Protection civile. Région Lausanne-Nord
Protection de la faune
Protection de la faune
Protection de l'environnement
Protection de l'environnement
PV 1828-1885
PV 1828-1885
PV 1885-1923
PV 1885-1923
PV 1923-1927
PV 1923-1927
PV 1938-1946
PV 1938-1946
PV 1946-1959
PV 1946-1959
PV 1960-1969
PV 1960-1969
PV 1970-1977
PV 1970-1977
PV 1978-1989
PV 1978-1989
PV 1990-1997
PV 1990-1997
PV 1998-2006
PV 1998-2006
PV 2006-2011
PV 2006-2011
PV 2011-2016
PV 2011-2016
Question Golay relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette
Question Golay relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette
Quittance en faveur de Monsieur le Conseiller Pollier de Vernand du prix de la pièce du Montdedin que les hoirs Obelay de Crissier lui ont vendus
Quittance en faveur de Monsieur le Conseiller Pollier de Vernand du prix de la pièce du Montdedin que les hoirs Obelay de Crissier lui ont vendus
Rage. Prévention. Vaccination
Rage. Prévention. Vaccination
Ramoneur
Ramoneur
Rapport annuel (année civile 1980) du directeur du collège secondaire de Prilly
Rapport annuel (année civile 1980) du directeur du collège secondaire de Prilly
Rapport de Jenner (David), collonel en Hollande et Ballif de Lausanne sur le partage des Paquiers communs
Rapport de Jenner (David), collonel en Hollande et Ballif de Lausanne sur le partage des Paquiers communs
Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau
Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau
Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal
Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal
Rapports de chantier
Rapports de chantier
Rapports de l'institution Batelle. Autorisation d'exploitation
Rapports de l'institution Batelle. Autorisation d'exploitation
Rapports de police
Rapports de police
Réalisation du centre communal. Adjudications
Réalisation du centre communal. Adjudications
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
Réalisation du centre communal. Finances
Réalisation du centre communal. Finances
Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution
Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Recensements et statistiques de la population
Recensements et statistiques de la population
Réception des nouveaux citoyens
Réception des nouveaux citoyens
Réception provisoire
Réception provisoire
Reconstruction du Chalet-Vert. Assurances et garanties
Reconstruction du Chalet-Vert. Assurances et garanties
Reconstruction du Chalet-Vert: Correspondance avec l'architecte
Reconstruction du Chalet-Vert: Correspondance avec l'architecte
Reconstruction du Chalet-Vert. Coûts, rendement, etc.
Reconstruction du Chalet-Vert. Coûts, rendement, etc.
Reconstruction du Chalet-Vert: Factures
Reconstruction du Chalet-Vert: Factures
Reconstruction du Chalet-Vert: Photographies
Reconstruction du Chalet-Vert: Photographies
Reconstruction du Chalet-Vert. Travaux
Reconstruction du Chalet-Vert. Travaux
Reçu signé Dessausure, relatif à une obligation de la Commune de Jouxtens
Reçu signé Dessausure, relatif à une obligation de la Commune de Jouxtens
Reçu signé Paudex (N.), relatif à un dû de Cretenoud (Jean Pierre) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Reçu signé Paudex (N.), relatif à un dû de Cretenoud (Jean Pierre) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Reçu signé Secrétan (Charles)
Reçu signé Secrétan (Charles)
Rédition et Examen des comptes de la Municipalité de Jouxtens-Mézery
Rédition et Examen des comptes de la Municipalité de Jouxtens-Mézery
Réduction du nombre de conseillers communaux
Réduction du nombre de conseillers communaux
Réfection - Classes et appartement
Réfection - Classes et appartement
Réfection du collège et aménagement de la place
Réfection du collège et aménagement de la place
Réfections - Aménagement chauffage, peinture intérieure, divers
Réfections - Aménagement chauffage, peinture intérieure, divers
Réfections - WC et travaux divers
Réfections - WC et travaux divers
Registre civique
Registre civique
Registre de classe (vide)
Registre de classe (vide)
Registre des commerçants
Registre des commerçants
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