SDossier /11 - Projets 1998

Cote

CH 001768-7 A-(03)-3-1-02-06-/11

Titre

Projets 1998

Date(s)

  • 1998-01-01 - 1998-12-31 (Production)

Niveau de description

SDossier

Étendue matérielle et support

2.5 cm

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Documents relatifs à l'avancement du projet de centre communal en 1998. (1) : Correspondance et rapports. Contenu: Préavis 1998/6 concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 3'500'000.- pour la transformation des bâtiments communaux et les aménagements extérieurs; rapport de la commission ad hoc, rapport de la commission des finances, réponse de la Municipalité à la commission ad hoc, extrait de décision du Conseil communal, qui décide d'octroyer à la Municipalité un crédit d'investissement correspondant au coût de l'ouvrage (...) soit Fr. 3'500'000.-. Procès-verbal de la séance du 09.06.1998.
Procès-verbal de la séance avec l'ECA au sujet de la transformation du Centre communal. (2) : Plans: situation, coupes, sous-sol (bâtiment de l'ancien collège), rez-de-chaussée, 1er étage, 2ème étage. Plans des démolitions, variantes. Réduction des plans du projet définitif.Documents relatifs à l'avancement du projet de centre communal en 1998.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

11-4.5-/09

Conditions d’accès

Consultation soumise à autorisation

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

1ère notice réalisée en octobre 2013 (DF). 30.04.2016 (AP).

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine). Pieracci (Aurélie).

Zone des entrées

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