Cote
Titre
Date(s)
- 1998-01-01 - 2001-12-31 (Production)
Niveau de description
SDossier
Étendue matérielle et support
5.5 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
(1) : Préavis 2000/9 relatif à une demande de crédit d'investissement complémentaire de Fr. 426'500.- destiné à couvrir les dépenses supplémentaires liées à la transformation des bâtiments communaux et à divers travaux routiers. Rapport de la commission des finances. PV de la visite pour la réfection des locaux du centre communal (11.09.2000). Attestation de remise des bâtiment communaux transformés en date du 12.09.2000. Documents de correspondance relative aux travaux de construction: assurances, contacts avec entreprises, etc.; organisation de l'inauguration du centre communal en date du 20.01.2000; suivi de travaux complémentaires; contrat d'entretien des toitures.
(2) : Procès-verbaux des séances de chantier, lors de visites sur place.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
11-4.5-/13
Conditions d’accès
Consultation soumise à autorisation
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
1ère notice réalisée en octobre 2013 (DF). 30.04.2016 (AP).
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine). Pieracci (Aurélie).