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Règlement du personnel (2006-2009)
Règlement du personnel (2006-2009)
Tarifs et émoluments découlant du règlement de police (2007)
Tarifs et émoluments découlant du règlement de police (2007)
Police Ouest lausannois. Police du commerce. Règlement de l'association "Sécurité dans l'Ouest lausannois" relatif aux émoluments perçus dans le cadre de l'exercice des activités économiques, des auberges et débits de boissons et de manifestations (2010)
Police Ouest lausannois. Police du commerce. Règlement de l'association "Sécurité dans l'Ouest lausannois" relatif aux émoluments perçus dans le cadre de l'exercice des activités économiques, des auberges et débits de boissons et de manifestations (2010)
Police des constructions. Tarif des taxes et émoluments (2012)
Police des constructions. Tarif des taxes et émoluments (2012)
Convention intercommunale sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) et règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Convention intercommunale sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) et règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Communes de Chavannes-près-Renens, Ecublens et Saint-Sulpice et tarif pour les interventions du SDIS (2008)
Règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Communes de Chavannes-près-Renens, Ecublens et Saint-Sulpice et tarif pour les interventions du SDIS (2008)
Généralités, documentation
Généralités, documentation
Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)
Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)
Association suisse pour le plan d'aménagement national (ASPAN)
Association suisse pour le plan d'aménagement national (ASPAN)
Documentation générale sur l'aménagement du territoire
Documentation générale sur l'aménagement du territoire
Vente d'un terrain par Alco SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1953)
Vente d'un terrain par Alco SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1953)
Echange de terrains "En Champagne", "Aux Saugettes" entre la Conférération suisse et la Commune d'Ecublens (1944)
Echange de terrains "En Champagne", "Aux Saugettes" entre la Conférération suisse et la Commune d'Ecublens (1944)
Correspondance générale (1971-1991)
Correspondance générale (1971-1991)
Correspondance générale (1992-1995)
Correspondance générale (1992-1995)
Généralités
Généralités
Règlement cantonal du 5 février 1941 sur la police des constructions et règlement d'application du 10 mars 1944 - édition 1960
Règlement cantonal du 5 février 1941 sur la police des constructions et règlement d'application du 10 mars 1944 - édition 1960
Projet de règlement
Projet de règlement
Enquête et préavis
Enquête et préavis
Enquête publique, correspondance et plan approuvé
Enquête publique, correspondance et plan approuvé
Plans approuvés
Plans approuvés
Projet de plan des zones (1968)
Projet de plan des zones (1968)
Projets de règlements (1962-1979)
Projets de règlements (1962-1979)
Plan des zones approuvé
Plan des zones approuvé
Modification du règlement - abrogation de l'article 82 (1970)
Modification du règlement - abrogation de l'article 82 (1970)
Modifications du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et du plan des zones (1969-1970)
Modifications du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et du plan des zones (1969-1970)
Projets de règlements (1964-1970)
Projets de règlements (1964-1970)
Préavis
Préavis
Modifications du plan des zones - extension de la zone d'habitations collectives A "Au Pontet" (1979-1980)
Modifications du plan des zones - extension de la zone d'habitations collectives A "Au Pontet" (1979-1980)
Correspondance, préavis et plans
Correspondance, préavis et plans
Documentation propositions de modifications
Documentation propositions de modifications
Taxes relatives à la police des constructions - RPE article 80
Taxes relatives à la police des constructions - RPE article 80
Documentation
Documentation
Enquête publique
Enquête publique
Correspondance, documentation et documents de travail
Correspondance, documentation et documents de travail
Plan général d'affectation - Projet de plan (juillet 1995)
Plan général d'affectation - Projet de plan (juillet 1995)
Présentation et préavis
Présentation et préavis
Projet d'aménagement du parc public de la Chataneraie
Projet d'aménagement du parc public de la Chataneraie
Plan approuvé et correspondance
Plan approuvé et correspondance
Plan d'extension cantonal n°7 "Zones industrielles"
Plan d'extension cantonal n°7 "Zones industrielles"
Plan approuvé et correspondance
Plan approuvé et correspondance
Dossier général : enquête publique, oppositions, modification du plan
Dossier général : enquête publique, oppositions, modification du plan
Plan approuvé
Plan approuvé
Proposition de correction de la Sorge - Echange de terrains
Proposition de correction de la Sorge - Echange de terrains
Plan d'extension cantonal autoroute Genève-Lausanne "Aux Larges Pièces"
Plan d'extension cantonal autoroute Genève-Lausanne "Aux Larges Pièces"
Plan approuvé et correspondance
Plan approuvé et correspondance
Plan d'extension cantonal "Cité universitaire, Hautes Ecoles" - PEC 229
Plan d'extension cantonal "Cité universitaire, Hautes Ecoles" - PEC 229
Etude des environs immédiats des Hautes Ecoles
Etude des environs immédiats des Hautes Ecoles
Mesures d'aménagement
Mesures d'aménagement
Etude préliminaire sur les environs immédiats de l'ensemble universitaire à Ecublens
Etude préliminaire sur les environs immédiats de l'ensemble universitaire à Ecublens
Révision du plan Plan d'extension cantonal "Cité universitaire" - PEC 229 - PAC 229
Révision du plan Plan d'extension cantonal "Cité universitaire" - PEC 229 - PAC 229
Développement, réseau des transports, planification
Développement, réseau des transports, planification
Implantation de l'Ecole polytechnique fédérale (EPFL) et de l'Université à Ecublens
Implantation de l'Ecole polytechnique fédérale (EPFL) et de l'Université à Ecublens
Correspondance
Correspondance
Commission de révision du PEC 229 : création, séances et documents de travail (1985-1986)
Commission de révision du PEC 229 : création, séances et documents de travail (1985-1986)
Commission de révision du PEC 229 : séances, documents de travail et rapport (1987)
Commission de révision du PEC 229 : séances, documents de travail et rapport (1987)
Schéma d'intention des principaux aménagements du territoire des Hautes Ecoles
Schéma d'intention des principaux aménagements du territoire des Hautes Ecoles
Proposition de modification de la révision du PAC 229
Proposition de modification de la révision du PAC 229
Plan d'affectation cantonal n°295 - PAC 295 - Zone de tri des déchets
Plan d'affectation cantonal n°295 - PAC 295 - Zone de tri des déchets
Documentation: "Aménagement ouest de la région lausannoise"
Documentation: "Aménagement ouest de la région lausannoise"
Rapports et plans
Rapports et plans
EPFL - Centre de conférences et de rencontres (CCR)
EPFL - Centre de conférences et de rencontres (CCR)
Procès-verbaux et appels d'offres
Procès-verbaux et appels d'offres
Aménagement ouest de la région lausannoise
Aménagement ouest de la région lausannoise
PEP La Bourdonnette (Chavannes-près-Renens) - Projet de création d'une zone de détente et de loisirs
PEP La Bourdonnette (Chavannes-près-Renens) - Projet de création d'une zone de détente et de loisirs
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et 1er plan de zones de la Commune d'Ecublens (1962)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et 1er plan de zones de la Commune d'Ecublens (1962)
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens.
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens.
Modification du plan des zones "En Achy" (1964)
Modification du plan des zones "En Achy" (1964)
Modification du plan des zones, Aux Vignes de Bassenges et Au Pontet (1964-1965)
Modification du plan des zones, Aux Vignes de Bassenges et Au Pontet (1964-1965)
Correspondance, préavis et plans approuvés
Correspondance, préavis et plans approuvés
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (1966-1967)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (1966-1967)
Préavis et modifications du règlement approuvées
Préavis et modifications du règlement approuvées
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et du plan des zones (1967-1970)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et du plan des zones (1967-1970)
Modification du règlement du plan d'extension et de la police des constructions - article 80 et 81 (1971-1972)
Modification du règlement du plan d'extension et de la police des constructions - article 80 et 81 (1971-1972)
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions (1960-1961)
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions (1960-1961)
Echange de terrains "En Veilloud" et "En Croset" entre C. (G.-L.) et la Commune d'Ecublens (1971)
Echange de terrains "En Veilloud" et "En Croset" entre C. (G.-L.) et la Commune d'Ecublens (1971)
Droit public
Droit public
Droit privé
Droit privé
Lettre de rente en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre les copropriétaires aux biens communaux du dit lieu (1800-1830)
Lettre de rente en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre les copropriétaires aux biens communaux du dit lieu (1800-1830)
Acte de cautionnement entre la Commune d'Ecublens et la Commune de Chavannes au district de Morges relative aux terrains de Praz-Véguay et du Bas de la Pallaz (1812)
Acte de cautionnement entre la Commune d'Ecublens et la Commune de Chavannes au district de Morges relative aux terrains de Praz-Véguay et du Bas de la Pallaz (1812)
Transaction entre la Commune d'Ecublens et la Commune de Crissier relative aux droits de parcours sur mas de bois et à la plantation de haies (1808)
Transaction entre la Commune d'Ecublens et la Commune de Crissier relative aux droits de parcours sur mas de bois et à la plantation de haies (1808)
Acte de Reconnaissance de dette de la Commune d'Ecublens en faveur de la Commune de Lausanne (1814-1821)
Acte de Reconnaissance de dette de la Commune d'Ecublens en faveur de la Commune de Lausanne (1814-1821)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1838)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1838)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1839)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1839)
Obligation en faveur de l'Etat contre la Commune d'Ecublens (1804-1805)
Obligation en faveur de l'Etat contre la Commune d'Ecublens (1804-1805)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune dudit lieu (1817-1897)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune dudit lieu (1817-1897)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1821-1830)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1821-1830)
Cédule en faveur de la Caisse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens. Reconnaissance de dette (1838)
Cédule en faveur de la Caisse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens. Reconnaissance de dette (1838)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1839)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1839)
Pétition relative au chemin du Paquier de Venoge (1819)
Pétition relative au chemin du Paquier de Venoge (1819)
Procès-verbal de la fixation des moyennes pour l'impôt sur la vente en détail des boissons dans le District de Morges pour les années 1863-1865 (1862)
Procès-verbal de la fixation des moyennes pour l'impôt sur la vente en détail des boissons dans le District de Morges pour les années 1863-1865 (1862)
Retrait opéré par la Commune d'Ecublens (Bourse des pauvres), de la caisse des Pauvres de Préverenges (1873)
Retrait opéré par la Commune d'Ecublens (Bourse des pauvres), de la caisse des Pauvres de Préverenges (1873)
Convention entre les Communes d'Ecublens et de Denges relative à la reconstruction du pont de bois enlevé par la débacle d'eau en novembre 1840 (1841)
Convention entre les Communes d'Ecublens et de Denges relative à la reconstruction du pont de bois enlevé par la débacle d'eau en novembre 1840 (1841)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Caisse communale d'Ecublens (1842)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Caisse communale d'Ecublens (1842)
Autorisation relative au détournement de la Sorge pour l'établissement d'une machine à battre le grain au Pontet (1858)
Autorisation relative au détournement de la Sorge pour l'établissement d'une machine à battre le grain au Pontet (1858)
Permis pour conduites d'eau (1880-1920)
Permis pour conduites d'eau (1880-1920)
Note d'ouvrage fait à la Cure d'Ecublens par Radice & Fils Entreprise au dit lieu (1883)
Note d'ouvrage fait à la Cure d'Ecublens par Radice & Fils Entreprise au dit lieu (1883)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1839)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Commune d'Ecublens (1839)
Obligation en faveur de la Bourse des pauvres contre la Commune d'Ecublens (1862)
Obligation en faveur de la Bourse des pauvres contre la Commune d'Ecublens (1862)
Note d'ouvrage fait à la Cure d'Ecublens par Radice & Fils Entreprise au dit lieu (1883)
Note d'ouvrage fait à la Cure d'Ecublens par Radice & Fils Entreprise au dit lieu (1883)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Caisse communale d'Ecublens (1842)
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens contre la Caisse communale d'Ecublens (1842)
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