Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(02)-(01)-(02)-0160
Titre
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens.
Date(s)
- 1960-1961 (Production)
Niveau de description
SSDossier
Étendue matérielle et support
1 cm
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1) Projet de règlement intercommunal du plan d'extension.
2) Projet de règlement d'application
3) Observations du service de l'urbanisme et des bâtiments
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2008, Inventaire interne: Gd 0160
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2017-2018: Création et mise en ligne sur AtoM
19.06.2018: Révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2017-2018: Pieracci (Aurélie) et Burgy (Florence)
19.06.2018: Pieracci (Aurélie)