SDossier (004) - Projet d'aménagement du parc public de la Chataneraie

Cote

CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(018)-(004)

Titre

Projet d'aménagement du parc public de la Chataneraie

Date(s)

  • 1973-2006 (Production)

Niveau de description

SDossier

Étendue matérielle et support

5.5 cm

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Projet d'aménagement d'un parc public entre le chemin des crêts et le chemin des vignes. La création du parc fait partie du plan de quartier approuvé en 1976. Le projet d'aménagement du parc a été mis à l'enquête du 08.07.2002 au 28.07.2002. Les travaux sont menés durant l'été 2005 et le parc est inauguré le 17 juin 2006.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Accès soumis à autorisation durant 30 ans.

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

08.03.2018: Création et mise en ligne sur AtoM
05.04.2018: Révision

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

08.03.2018: Pieracci (Aurélie)
05.04.2018: Pieracci (Aurélie)

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