SSDossier 0141 - Correspondance, documentation et documents de travail

Cote

CH 001662-8 A-(01)-G-d-(02)-(01)-(10)-0141

Titre

Correspondance, documentation et documents de travail

Date(s)

  • 1972-1982 (Production)

Niveau de description

SSDossier

Étendue matérielle et support

4 cm

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1) Correspondance, projets de modification au plan des zones (1975)
2) Préavis n°10/72 : modification du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions - articles 80 et 81 (taxes relatives à la police des constructions), avis d'enquête du 7 mars au 7 avril 1972 relatif à la modification des articles 80 et 81.
3) Documents de travail, notes, documentation, correspondance concernant les nouvelles législations sur les mesures d'économies d'énergie (1980, 1981), documentation concernant les projets de modification du plan d'extension dans d'autres communes, note relative à l'organisation du territoire communal d'Ecublens, documentation sur les recommandations de la Confédération sur les économie d'énergie, projet de règlement (été 1980), documentation de l'Association suisse pour le plan d'aménagement national (ASPAN), projet de règlement (1981), documentation diverse

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

2008, Inventaire interne: Gd 0141

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

2017-2018: Création et mise en ligne sur AtoM
19.06.2018: Révision

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

2017-2018: Pieracci (Aurélie) et Burgy (Florence)
2018: Pieracci (Aurélie)

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