Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(02)-(01)-(03)-0117
Titre
Projet de règlement
Date(s)
- 1958-1962 (Production)
Niveau de description
SSDossier
Étendue matérielle et support
1.5 cm
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Ce projet de l'architecte Pilet (Alexandre) propose une simplification du plan de zones.
Ce dossier contient :
- Rapport concernant les dispositions proposées pour la zone du village (mars 1958)
- Projet de nouveau règlement qui remplacerait celui de 1952 (mars 1958)
- Rapport concernant les propositions présentées dans un projet de règlement pour le Plan d'extension d'Ecublens et relative à la simplification des plans des zones et des règlements actuels (Avril 1958)
- Correspondance concernant le projet de modification
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2008, Inventaire interne: Gd 0117
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2017-2018: Création et mise en ligne sur AtoM
19.06.2018: Pieracci (Aurélie)
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2017-2018: Pieracci (Aurélie) et Burgy (Florence)
19.06.2018: Pieracci (Aurélie)