SDossier 0187 (1) - Correspondance

Cote

CH 001662-8 A-(01)-G-d-(01)-(07)-0187 (1)

Titre

Correspondance

Date(s)

  • 1992-2007 (Production)

Niveau de description

SDossier

Étendue matérielle et support

3 cm
Texte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Correspondance, procès-verbaux, rapports, enquête du 23.09.1994 au 22.10.1994.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service producteur: P/Q 11
2008 (?), Inventaire interne: Gd 0187

Conditions d’accès

Accès soumis à autorisation pour une durée de 30 ans.

Conditions de reproduction

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Identifiant(s) alternatif(s)

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

23.10.2018: Création et mise en ligne sur AtoM

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

23.10.2018: Pieracci (Aurélie)

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