Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(01)-(06)-0042
Titre
Commission de révision du PEC 229 : séances, documents de travail et rapport (1987)
Date(s)
- 1987 (Production)
Niveau de description
SDossier
Étendue matérielle et support
2 cm
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
PV de séances, projet de plan d'affectation cantonal (PAC 229), projet de règlement du PAC 229, projet de principes et shéma d'intention du PAC 229, correspondance, notes d'honoraires de la Commission pour la révision du PEC 229, documents de travail, rapport de la Commission de révision du PEC 229 (juin 1987).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2008, Inventaire interne: Gd 0042
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2017-2018: Création et mise en ligne sur AtoM
2018: Révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2017-2018: Pieracci (Aurélie)
2018: Pieracci (Aurélie) et Burgy (Florence)