SDossier 0001 - Plan approuvé et correspondance

Cote

CH 001662-8 A-(01)-G-d-(01)-(01)-0001

Titre

Plan approuvé et correspondance

Date(s)

  • 1944-1952 (Production)

Niveau de description

SDossier

Étendue matérielle et support

1 cm
Texte
Plans

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lettre de la Municipalité de Lausanne adressée à la Commission consultative pour le maintien et le développement des industries à Lausanne et environs.

Plan d'extension cantonal n°7 concernant la Commune d'Ecublens, déposé à l'enquête publique du 15.12.1944 au 15.01.1945, adopté par le Conseil d'Etat le 29.05.1945 ainsi que par les Municipalités de Lausanne et Ecublens. Ce plan indique notamment quelles sont les zones à considérer comme "zones industrielles" sur le territoire de la Commune d'Ecublens.

Une lettre de la Municipalité de Lausanne adressée en 1952 à la Commission consultative pour le maintien et le développement des industries à Lausanne et environs accompagne ce plan.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Ancienne cote de classement: P1
2008, Inventaire interne: Gd 0001

Conditions d’accès

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

29.03.2018: Création et mise en ligne sur AtoM

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

29.03.2018: Pieracci (Aurélie)

Zone des entrées

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