Dossier (06) - Révision du plan Plan d'extension cantonal "Cité universitaire" - PEC 229 - PAC 229

Cote

CH 001662-8 A-(01)-G-d-(01)-(06)

Titre

Révision du plan Plan d'extension cantonal "Cité universitaire" - PEC 229 - PAC 229

Date(s)

  • 1985-1988 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

6 cm

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Le 16 mai 1986 le Conseil d'Etat nomme une Commission chargée de faire des propositions pour la révision du PEC 229 avec l'assistance du bureau technique URBAPLAN. La Commission fournit un rapport en juin 1987 contenant une proposition de révision. La proposition de révision est modifiée en mars 1988.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Accès soumis à autorisation pour une durée de 30 ans.

Conditions de reproduction

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

2017-2018: Création et mise en ligne sur AtoM
2018: Révision

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

2017-2018: Pieracci (Aurélie)
2018: Pieracci (Aurélie) et Burgy (Florence)

Zone des entrées

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