- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-05-05
- Dossier
- 1970 - 1997
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis de construire, note interne
Assainissement du bruit routier
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport final, dossier photographique, plans
Cartographie intégrale des dangers naturels
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Articles, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plans
Giratoire de la Route de Divonne : proposition de décoration
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dessin
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Plans
Grand’Rue : bac à fleur endommagé par un accident de la circulation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
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Correspondance
Rue du Vieux - Pressoir et chemin des Meules
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Offres pour l'éclairage public, plans
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Plans
Aménagement du chemin de la Treille
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Correspondance, procès-verbaux devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport technique sur la correction de la traversée du Village, rapport d'expertise sur les cunettes, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, plans, attestation, devis, actes, annexe de convention, dessins, factures, coupure de presse, demandes de subvention, extrait de procès-verbal, rapport de la commission
Routes commuanles : étude sur la circulation et la mobilité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondanct, pétition, procès-verbaux, devis, rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, autorisations de fouilles, plans
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, plans, dossier de repérage, tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier, conventions relatives à la cession des terrains, plans
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, extrait de procès-verbal du Conseil communal, projet de prévis municipal, dossier de soumission (modèle), tableau d'évaluation des offres, synthèse CAMAC, décompte final des travaux, dossier de repérage, plans
Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumissions, appel d'offre, cahier des charges, plans
Routes communales, fouilles sur le domaine public
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Correspondance, plans, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, procès-verbaux de chantier
Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59
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Correspondance, avis d'enquête, rapport, devis
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Correspondance, factures, plans
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
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Correspondance, photographies imprimées
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, photographies imprimées, avis d'enquête, formulaire de demande d'enquête, extraits de procès-verbaux, plans
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC
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Correspondance
Dépôt sauvage de déchets au chemin des Druvières
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Correspondance
Entente intercommunale de compostage "Bois de la Mette" -Commugny
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Correspondance, procès-verbaux, rapports plans, convention
Plan partiel d'affectation (PPA) "Champs Rossets" : construction d’une déchetterie intercommunale
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Correspondance, acte de vente, rapports, procès-verbaux, factures, plans
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Correspondance, mémoires
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Correspondance
Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA)
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Correspondance, règlement sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Collecteurs de drainages "Au Biolles" : assainissement
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
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Correspondance, soumission, plans
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Correspondance, plans
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
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Correspondance, devis, factures, plans
Collecteur " Les Druvières – Grandes Vignes ", collecteur Barman sur la propriété de M. Staines
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Correspondance, convention, servitude, plans
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Plan
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Correspondance, plans
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux" (1) : enquête, réalisation
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Collecteur eaux claires (EC) "Les Druvières" (Chemin du Parc)
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Plan
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Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
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Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, plans
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Plans
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Correspondance, devis, rapport, procès-verbaux de chantier, factures, plans
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Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
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Correspondance, conventions, rapports, devis, procès-verbaux, décomptes, plans
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Correspondance
Conseil communal : commissions, commission de recours
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Correspondance, rapports
Votations-élections communales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, listes, matériel de vote
Votations et élections fédérales
Fait partie de Archives communales de Founex
Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Votations et élections cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Election complémentaire d'un conseiller municipal
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Journal de l'Alliance de Founex, statuts de l'Alliance de Founex, bulletins de vote, procès-verbaux du greffe
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Correspondance, rapports, coupures de presse
Association vaudoise des petites familles
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Correspondance
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Correspondance
Association des intérêts de Founex
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Correspondance, statuts
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, rapports, plan
Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, formulaire d'enquête
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, liste des travaux prévus
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Contrat
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Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Parc avicole de Coppet : nuisances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, jugement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention
Motel de Founex. Créance envers la Commune de Founex.
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Correspondance
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Correspondance
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
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Correspondance, factures
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Correspondance, recours
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Conventions, contrats
Règlement communal sur la distribution de l’eau
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Règlement
Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
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Règlement
Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, préavis des services cantonaux, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
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Registre
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Registre
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Rôles
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Rôles
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Correspondance, offres, contrats, factures
Mise au concours : chef de service (100 %)
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Mise au concours, cahier des charges
Dossiers du personnel : M. G., boursier communal
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, certificats médicaux, plans de formation
Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal
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Extrait de procès-verbal, descriptif, procédure, programme
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Correspondance, déclarations de salaire
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Correspondance
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat