Cote
CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Titre
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
Date(s)
- 2016 - 2018 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance, avis d'enquête, extrait de procès-verbal du Conseil communal, projet de prévis municipal, dossier de soumission (modèle), tableau d'évaluation des offres, synthèse CAMAC, décompte final des travaux, dossier de repérage, plans