Cote
CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Titre
Routes communales, fouilles sur le domaine public
Date(s)
- 2017 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 classeur
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance, plans, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, procès-verbaux de chantier