archivescommunales.ch

Correspondance, conventions, plans, attestation, devis, actes, annexe de convention, dessins, factures, coupure de presse, demandes de subvention, extrait de procès-verbal, rapport de la commission

Routes commuanles : étude sur la circulation et la mobilité

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2007 - 2015

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondanct, pétition, procès-verbaux, devis, rapport, plans

Routes communales

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2014 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, factures, autorisations de fouilles, plans

Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2010 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, plans, dossier de repérage, tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier, conventions relatives à la cession des terrains, plans

Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2016 - 2018

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, avis d'enquête, extrait de procès-verbal du Conseil communal, projet de prévis municipal, dossier de soumission (modèle), tableau d'évaluation des offres, synthèse CAMAC, décompte final des travaux, dossier de repérage, plans

Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2016 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumissions, appel d'offre, cahier des charges, plans

Routes communales, fouilles sur le domaine public

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, procès-verbaux de chantier

Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-05-05
Dossier
1976 - 1977

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, avis d'enquête, rapport, devis

Parkings

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-05-05
Dossier
2015 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, factures, plans

Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-10-10
Dossier
1957 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, photographies imprimées

Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-11-11
Dossier
2012 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, photographies imprimées, avis d'enquête, formulaire de demande d'enquête, extraits de procès-verbaux, plans

Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-44-01-01
Dossier
2014 - 2015

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC

Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), mise en place de la taxe au sac

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-02-02
Dossier
2008 - 2013

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Dépôt sauvage de déchets au chemin des Druvières

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-02-02
Dossier
2012

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Entente intercommunale de compostage "Bois de la Mette" -Commugny

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-03-03
Dossier
1998

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, rapports plans, convention

Plan partiel d'affectation (PPA) "Champs Rossets" : construction d’une déchetterie intercommunale

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-04-04
Dossier
1996 - 2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, acte de vente, rapports, procès-verbaux, factures, plans

Plan partiel d'affectation (PPA) "Champs Rossets", construction d’une déchetterie intercommunale : oppositions et recours

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-04-04
Dossier
2000 - 2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, mémoires

Installations de recyclage

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-07-07
Dossier
2011

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-01-01
Dossier
2003

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, règlement sur l’évacuation et l’épuration des eaux

Collecteurs de drainages "Au Biolles" : assainissement

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1948 - 1949

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, factures, plans

Raccordement des eaux usées à la station d'épuration (STEP) du quartier situé entre le chemin en face du garage "Bidon 5 – STEP" et la route de Suisse "Pré Claudy – Bidon 5", "Les Pâles"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1960 - 1985

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans

Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1966 - 1977

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, soumission, plans

Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux " (Tribunal) : recours de propriétaires contre la décision de la Municipalité du 02.02.1978

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1968 - 1980

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1972 - 1980

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, factures, plans

Collecteur " Les Druvières – Grandes Vignes ", collecteur Barman sur la propriété de M. Staines

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1972 - 1981

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, convention, servitude, plans

Aménagement d’une place de sport "Les Cuttemers" : adduction d’eau, arrosage, évacuation eaux usées et eaux claires

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1977

Fait partie de Archives communales de Founex

Plan

Raccordement au collecteur communal des eaux usées et claires provenant des propriétés au lieu-dit " Gratteloup"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1978 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux" (1) : enquête, réalisation

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1982 - 1987

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

Collecteur eaux claires (EC) "Les Druvières" (Chemin du Parc)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1982

Fait partie de Archives communales de Founex

Plan

Raccordement des eaux usées à la STEP du quartier situé entre le chemin en face du garage "Bidon 5 – STEP et la route de Suisse", "Pré Claudy – Bidon 5", "Les Pâles"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1983 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans

Construction de collecteur eaux usées (EU) "Les Vassens – Pralet – Village" dans le cadre de la correction de la RC 5f

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1985 - 1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans

Construction d'une canalisation à la Grand'Rue

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1985 - 1986

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan

Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1987 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux de chantier

Constructions de collecteurs pour les eaux usées et pour les eaux claires et remplacement d’une conduite d’eau le long du Chemin de la Forge et de la Rue des Canons

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1988 - 1992

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Construction de collecteurs eaux usées et claires (EU-EC) "A Founex" (nouvelle poste et Auberge) : convention, soumission, servitudes

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1990 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, plans

Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "La Traversée du village", chemin de la Forge et rue des Canons

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans

Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) des bâtiments et parkings communaux aux collecteurs communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1994 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, rapport, procès-verbaux de chantier, factures, plans

Inondations du 8 mars 2001

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1999 - 2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans

Raccordement de la station d’épuration de Belle-Ferme de Bogis-Bossey (institut œcuménique) et des bâtiments de l’hoirie ROCHAT à la station d’épuration de Founex

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
2000 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, conventions, rapports, devis, procès-verbaux, décomptes, plans

Conseil communal

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-01-01
Dossier
1990 - 1993

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Conseil communal : commissions, commission de recours

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-01-01
Dossier
1994 - 2013

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, rapports

Votations-élections communales

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-02-02
Dossier
1937 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, extraits de procès-verbaux, listes, matériel de vote

Votations et élections fédérales

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-02-02
Dossier
2016 - 2018

Fait partie de Archives communales de Founex

Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux

Votations et élections cantonales

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-02-02
Dossier
2017 - 2018

Fait partie de Archives communales de Founex

Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux

Election complémentaire d'un conseiller municipal

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-02-02
Dossier
2018

Fait partie de Archives communales de Founex

Journal de l'Alliance de Founex, statuts de l'Alliance de Founex, bulletins de vote, procès-verbaux du greffe

Municipalité

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-03-03
Dossier
2008 - 2011

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, rapports, coupures de presse

Association vaudoise des petites familles

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
Dossier
1944 - 1984

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Les amis de Châtaigneriaz

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
Dossier
1976

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Association des intérêts de Founex

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
Dossier
1976 - 1982

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, statuts

Assemblée des syndics de Terre Sainte

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
Dossier
1978 - 2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, rapports

Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
Dossier
1980 - 1981

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN) puis Conseil Régional du district de Nyon

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
Dossier
1987 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, coupures de presse, rapports, plan

Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
Dossier
1992 - 1993

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux

Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
Dossier
2009

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, formulaire d'enquête

Assemblée des syndics de Terre Sainte

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
Dossier
2013 - 2014

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, liste des travaux prévus

Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
Dossier
2014

Fait partie de Archives communales de Founex

Contrat

Litiges, plaintes

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-08-08
Dossier
1986

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, recours

Litiges, plaintes

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-08-08
Dossier
1988 - 1999

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, recours

Parc avicole de Coppet : nuisances

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-08-08
Dossier
1989 - 1993

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Litige entre la Société immobilière L.F. et l'Etat de Vaud et J.-L. H. tendant à obtenir l'autorisation de maintenir ses installations nécessaires à la pratique de la pêche sur le domaine public cantonal du Lac Léman au lieu-dit "Les Pales"

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-08-08
Dossier
1990 - 1991

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, jugement

Litige entre la Commune de Founex contrela société P. R. I. et A. G., E. W. et P. J. au sujet du paiement de la taxe communale pour un permis de construire

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-08-08
Dossier
1991 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, convention

Motel de Founex. Créance envers la Commune de Founex.

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-08-08
Dossier
1996 - 2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Mesures tutélaires

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-08-08
Dossier
2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-08-08
Dossier
2008 - 2011

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, factures

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée S. pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations société J.-F. S.)

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-08-08
Dossier
2009

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, recours

Conventions, contrats

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-01-01
Dossier
1980 - 2008

Fait partie de Archives communales de Founex

Conventions, contrats

Règlement communal sur la distribution de l’eau

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
Dossier
1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement

Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
Dossier
2003

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement

Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
Dossier
2005 - 2010

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, préavis des services cantonaux, rapports

Registre civique

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
Dossier
1980 - 1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre

Registre civique

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
Dossier
2000 - 2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre

Registre civique

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
Dossier
2006 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre

Rôles des électeurs

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Archives communales de Founex

Rôles

Rôles des électeurs

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
Dossier
2010 - 2012

Fait partie de Archives communales de Founex

Rôles

Informatique, économat, imprimantes, mazout, mobilier urbain, véhicules, téléphone, matériel de bureau, concessions radiophoniques

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-12-02-02
Dossier
1981 - 2004

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, offres, contrats, factures

Mise au concours : chef de service (100 %)

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-06-06
Dossier
2013 - 2014

Fait partie de Archives communales de Founex

Mise au concours, cahier des charges

Dossiers du personnel : M. G., boursier communal

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
Dossier
1993 - 2000

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail

Dossiers du personnel

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
Dossier
2014 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, certificats médicaux, plans de formation

Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-10-10
Dossier
2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Extrait de procès-verbal, descriptif, procédure, programme

Assurance accidents

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-11-11
Dossier
1990 - 2000

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, déclarations de salaire

Assurances personnes

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-11-11
Dossier
2016 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Caisse de pensions du personnel des administrations communales, Caisse intercommunale de pensions (CIP)

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-12-12
Dossier
1951 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Caisse de pensions (LPP)

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-12-12
Dossier
2010 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, contrat

vaud archives communales

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