Programmes des séances de commission technique (2008-2009)
- CH 001662-8 A-(01)-G-d-(05)-(04)-0180
- Dossier
- 2008-2009
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Programmes des séances
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Programmes des séances de commission technique (2008-2009)
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Programmes des séances
Projet pour conventions secteurs A, B et C
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Projet de conventions. Plans. Auteur des plans: Gonin (Roland)
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Résultat du mandat d'étude confié à CERT-ARAGO par la Municipalité.
Projet d'aménagement du Centre-gare de Renens (1970)
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1 brochure: "Agglomération de Renens. Centre-gare. Avant-projet de liaison routière Nord-Sud et d'aménagement", mars 1970
Projet d'aménagement du parc public de la Chataneraie
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Projet d'aménagement d'un parc public entre le chemin des crêts et le chemin des vignes. La création du parc fait partie du plan de quartier approuvé en 1976. Le projet d'aménagement du parc a été mis à l'enquête du 08.07.2002 au 28.07.2002. Les travaux sont menés durant l'été 2005 et le parc est inauguré le 17 juin 2006.
Projet de 2 classes enfantines
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Ce dossier contient 7 plans du bureau d'architecte Roland Gonin SA, liés au plan de quartier Aux Perrettes et concernant un projet de création de 2 classes enfantines.
Ces plans concernent:
Projet de barbecue : plans de 1980
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Architectes: Jordi et Barman
Plans d'enquête: situation avec indication barbecue projeté, plan projet barbecue sur terrasse ouest.
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Signataires: Sapal SA / Commune d'Ecublens
Notaire: Ruedi (Albert)
Contenu: Projet de constitution non daté [après 1962]
Localisation: A Epenex. Parcelle n°1836.
Projet de construction de 2 immeubles d'habitation et de surfaces commerciales, parcelle n°658
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Plans: Façades, sous-sol, rez-de-chaussée, coupe AA, 1er étage.
Auteur des plans: Emery (J.-M.) et Cheren (P.)
Projet de construction d'immeubles locatifs (1962)
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Correspondance et plans relatif à un projet de construction d'immeubles locatifs, propriété K. (A.).
Auteur des plans: Glardon (Camille)
Projet de construction d'un collège
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Projet de construction d'un garage dans la zone industrielle du Bochet à Aclens
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En 2008, la Commune d'Aclens le projet de construire un garage poids lourds sur la parcelle n°743, propriété de la Commune d'Aclens, au lieu-dit "Le Bochet". La Municipalité d'Ecublens fait opposition au projet. L'opposition est levée et la Municipalité d'Ecublens fait recours contre cette décision.
Projet de Convention relative à l'abonnement au gaz- [vers 1920?]
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Memento des conditions d'abonnement au gaz et des règles d'usage du Service du gaz de la Ville de Lausanne.
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Auteur: Municipalité d'Ecublens
Destinataire: Département de l'Intérieur du Canton de Vaud
Contenu: Projet de correspondance au sujet d'une réclamation de L., de. Ce projet concerne une concession d'eau pour établir une machine à battre le grain [Sorge] daté du 17.09.1856
Localisation: Sorge
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Membres du comité : Communes de Renens, Crissier, Chavannes, Ecublens et St. Sulpice
Projet de création d'un service public d'autotransport entre Morges et Renens (1919)
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Projet de service public d'autotransport entre Morges et Renens. Etude présentée à la Société de Développement de Morges. Parcours projeté, par Préverenges, St. Sulpice, les Pierrettes, Ecublens, Pontet, Chavannes, Renens-Gare, longueur 10 km. Le projet est daté du 24.02.1919.
Projet de d'extension et restructuration (1999-2001)
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un projet d'extension et de restructuration du complexe scolaire de la Coquerellaz a lieu entre 1999 et 2001: concours (avril 2000), suivi de la construction, entre 2001 et 2005, d'un nouveau bâtiment (ECA n° 1797) par le bureau d'architectes Architram HS.
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En 1987, la Municipalité reçoit un projet d'agrandissement du centre commercial, avec construction d'un 4ème immeuble locatif dans l'aile sud-est du secteur 4 avec l'aménagement d'un 2ème niveau commercial. Le projet d'agrandissement est soumis à l'enquête publique du 19.01.1988 au 08.02.1988. La Municipalité suggère plutôt une modification du règlement qui permettrait de créer en sous-sol la surface commerciale prévue au niveau 2. En accord avec le propriétaire, la Municipalité soumet au Département des travaux publics, une demande de modification de l'article 4 du règlement du plan de quartier.
Le projet de modification de l'article 4 du règlement du plan de quartier "Plaine du Croset" est soumis à l'enquête publique du 06.05.1988 au 06.06.1988. Il est approuvé par la Municipalité le 06.06.1988, approuvé par le Conseil communal le 24.06.1988 et approuvé par le Conseil communal le 24.06.1988. Le projet est approuvé par le Conseil d'Etat le 27.07.1988.
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En 1986, N. (J.), propriétaire et le bureau d'architecture Gonin (Roland) SA présentent à la Municipalité un projet de modification des périmètres d'implantation des constructions du secteur 4 de manière à pouvoir agrandir le centre commercial.
Le projet de modification des périmètres d'implantation des constructions du secteur 4 est soumise à l'enquête publique du 24.06.1986 au 24.07.1986. Le projet est approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 15.09.1986 et soumis au Conseil communal, qui l'adopte le 03.10.1986 en écartant les oppositions et réserves que l'enquête publique a fait naître. Les opposants à ce projet de modification ont contesté la décision communale par le dépôt d'une requête au Conseil d'Etat. Le projet est approuvé par le Conseil d'Etat le 02.09.1986.
Projet de modification partielle du règlement du plan de quartier
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Projet de modification soumis à l'enquête publique du 7 septembre 1979 au 6 octobre 1979.
Contenu du dossier : Feuille d'enquête, approbation de la modification, correspondance concernant notamment des échanges de terrains, projet de cessions, et conventions
Projet de PEP "A Epenex" (1984)
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Projet de plan de quartier (1981)
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Le plan de quartier "Plaine du Croset" et son règlement sont soumis à l'enquête publique du 27.01.1981 au 27.02.1981. Il est approuvé par la Municipalité le 20.01.1981. Il est adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 22.05.1981et approuvé par le Conseil d'Etat le 21.10.1981.
Projet de plan de quartier: avril 1994
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Projet de plan de quartier d'octobre 1975
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Projet de plan de quartier.
Auteurs des plans: (Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.)
Projet de plan de quartier "En Crochy"
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Auteur des plans : Steiner (Willy).
Projet de plan de quartier et de construction des architectes Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.)
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Dès 1974, les architectes Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.) présentent un projet de construction d'un hotel-restaurant + parking + abri ainsi qu'un projet de plan d'extension partiel, puis de plan de quartier en 1975. Après plusieurs modifications, le projet est approuvé par la Municipalité le 31.05.1977. Le dossier est soumis à l'enquête publique du 14.06.1977 au 14.07.1977, adopté par le Conseil communal le 15.12.1977 et aprouvé par le Conseil d'Etat le 31.05.1978.
Projet de plan de quartier et règlement soumis à l'enquête en 1994
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Projet de plan de quartier: février 1993
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Projet de plan de quartier: février 1993, modifié septembre 1993, annulé
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Projet de plan des zones (1968)
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5 exemplaires du projet de modification du plan des zones signés par Gueissaz (André), géomètre officiel, daté du 14.06.1968.
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Ce projet de l'architecte Pilet (Alexandre) propose une simplification du plan de zones.
Ce dossier contient :
Projet de règlement du plan de quartier
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Projet de règlement du plan de quartier
Projet de règlement du plan de quartier de Veilloud, juin 1964
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Projet de règlement, plans, préavis, correspondance, étude
Plans: situation du fractionnement, limite des constructions, projet de plan de quartier de mai 1964 "Annulé"
Auteur des plans: Quillet (P.)
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Le premier plan d'extension et de la police des constructions de la Commune d'Ecublens est adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 21.12.1951 et approuvé par le Conseil d'Etat le 28.03.1952.
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions (1960-1961)
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Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens. Ce règlement fixe les règles destinées à assurer un aménagement rationnel du territoire de l'agglomération de Renens-Gare.
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1) Projet de règlement intercommunal du plan d'extension.
2) Projet de règlement d'application
3) Observations du service de l'urbanisme et des bâtiments
Projet de tramway Renens-Ecublens-St-Sulpice (1909-1913)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
En 1908, le Conseil général d'Ecublens nomme une commission de 7 membres chargée d'examiner la question de l'établissement d'une ligne de tramway électrique Renens-Ecublens-St-Sulpice. Des stations étaient prévues à Renens-gare, Epenex, Le Pontet, Le Villars et Le Motty. Plusieurs variantes de parcours furent proposés. Cependant, le projet ne fut pas concrétisé.
Projet de transformation de l'Hôtel de Ville et du Bâtiment de Mon Repos, enquête
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A compléter
Projet de transformation des entrepôts extérieurs : plans de 1984
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Entreprise: Zimmerli, constructions métalliques.
Plans d'enquête: local entrepôts extérieurs.
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Architecte: K.R. - EPFL service des bâtiments.
Plans du rez, 1er-2e étage (1:50).
Projet de transformations : cave à jazz
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Architecte: Niederhauser (H.).
Plan du sous-sol (1:50), correspondance, proposition de restauration extérieure et divers réaménagements intérieurs.
Projet de transformations : locaux d'activités culturelles, bureaux, appartements
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Architecte: Dallenbach (J.C.).
Rapport avec analyses d'opération, volumes SIA, surfaces.
Projet de transformations : plans
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Entreprise: Unirenova SA.
Dossier I 0075: Plans de projet façades et coupes, plans des étages, correspondance d'accompagnement.
Dossier I 0076: Plans (couleurs) des variantes façades, variantes niveaux - sous-sol, rez, 1er étage, 2ème étage, coupe, aménagements extérieurs (1:100).
Dossier I 0077: Plans des transformations projetées (n°101-109 + 101-104) - sous-sol, rez, 1er étage, combles, coupe, façades (1:100).
Dossier I 0078: Plans des transformations (n°501-509 + 110) - sous-sol, rez, 1er étage, combles, coupe, façades (1:50). Aménagements extérieurs (1:500).
Dossier I 0079: Plans des transformations (n°101-110) - sous-sol, rez, 1er étage, combles, coupe, façades (1:100), aménagements extérieurs (1:500).
Dossier I 0080: Plans des transformations (n°501-509) - sous-sol, rez, 1er étage, combles, coupe, façades (1:50), détails de réception rez, vestiaire 1er, véranda, sas entrée principale, ascenseur, portes, luminaires, lucarne, balustrades, aménagements extérieurs.
Projet de transformations : plans de 1974
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Dossier I 0162: Architecte: Gonin (Roland).
Plans d'enquête: situation alignement projeté, situation des parties à démolir, coupe et façades, transformation du rez-de-chaussée et sous-sol.
Dossier I 0163: Architecte: Gonin (Roland), Bastian (A.).
Plans de la ventilation: transformation de l'étage, transformation du rez-de-chaussée.
Dossier I 0164: Architecte: Gonin (Roland), Entreprise: Therma.
Plans divers: comptoir à café, canalisations du sous-sol, transformations sous-sol, transformations rez (agencement, variante), transformations étage, transformations façade nord-est, agencement cuisine (Therma), divers.
Projet de transformations : préavis 3-1991
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Dossier I 0072: Préavis 3-1991 - Demande de crédit d'étude.
Dossier I 0074: Préparation préavis 3-1991, notes.
Projet de transformations : répartition des locaux
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Plans des niveaux avec indications concernant la répartition des locaux par étages, note, préparation du préavis 3-1991.
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Signataires: Sapal SA / M. (L.) / R. (M.) / M. (A.) / M. (J.-P.) / Commune d'Ecublens
Notaires: Ruedi (Albert) et Blaser (André)
Contenu: Projet d'échange de droits immobiliers non daté [après 1960].
Localisation: A Epenex. Parcelle n°1836. Parcelle n°1837. Parcelle n°1838. Parcelle n°1839. Parcelle n°1840. Parcelle n°1841. Parcelle n°1842. Parcelle n°1843. Parcelle n°1844. Parcelle n°1845.
Projet des architectes Blanc (Claude) et Assfalg (Gilbert)
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Plans: croquis, coupes, rez, sous-sol, étages
Auteur des plans: Blanc (Claude) et Assfalg (Gilbert)
Projet d'implantation de bâtiments locatifs à Epenex et Champ-Colomb (1953-1955)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Deux projets d'implantation d'immeubles, pour Le Phare et la SI Champ-Colomb (en formation) sont soumis à la Municipalité.
En décembre 1953, un plan d'aménagement de la propriété SI Champ-Colomb est remis par Pilet (Alexandre) à l'architecte Calame (Bernard).
En mai 1954, M. Pilet (Alexandre) adresse un courrier à la Municipalité d'Ecublens, l'exhortant à activer la procédure officielle, c'est-à-dire l'étude définitive et la mise à l'enquête publique des plans d'aménagement concernés par les affaires de la SI Champ-Colomb (Le Phare), SI en formation (projet M. Calame, architecte à Lausanne) et SI Epenex (M. Meyrat, architecte à Lausanne).
En juin 1955, M. Pilet (Alexandre) propose une étude comparative entre la procédure des plan d'extension concernant l'aménagement de quartiers prévue dans la section 2 et celle de la section 4, chapitre II, de la Loi cantonale sur la police des constructions du 05.02.1941.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Correspondance et documentation relative à des projets de promotion de la mobilité douce (semaine de la mobilité, "Ouest roule", "A vélo au boulot", achat de vélos électriques, étude de la création d'un Bike et Ride à la station m1 de Crochy, Vélo Libre Service (VLS), etc.
Projets de construction dans le triangle d'Epenex
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Correspondance entre la Commune et le Canton relative à un projet de plan de quartier dans le triangle d'Epenex. Le projet est composé de deux projets de construction par SI Getemco SA et par Cité Glycines SA en formation (ex-cité Epenex).
Plans:
Projets de janvier 1975 à mars 1976
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Plans: plan dressé pour enquête, Avant-projet hôtel: rez inférieur et sous-sol
Auteurs des plans: (Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.)
Projets de mars 1975 à mai 1976
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Cacul des surfaces
Plans: plan de situation, projet hotel-restaurant: rez inférieur, sous-sol/parking, étage type.
Auteurs des plans: (Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.)
Projets de plan de quartier - diverses versions (2002-2004)
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Projets de plan de quartier "En Verney-Montaney", version du 11.12.2002, version du 18.02.2004, version du 22.10.2002, version du 13.11.2002, version du 18.12.2003, version du 27.01.2004, version du 04.02.2004.
Projets de plan de quartier et règlement "Au Record d'Ouchy"
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Projets de plans du quartier : A à F
Auteur des plans : Gonin (Roland)
Projets de plans et de règlement
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Projets de règlements (1962-1979)
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1) Projet de règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions. Porte l'annotation manuscrite "1962". Avec modifications de l'article 14bis relative à la zone d'habitation collective "A", de l'article 58 (alinéa 2), de l'article 71 (alinéa 4), de l'article 75bis
2) Projet de règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions de 1968.
3) Projet de règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions de 1968. Porte l'annotation manuscrite "Modif 1970".
Projets de règlements (1964-1970)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
3 exemplaires du projet de règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions de 1968. Avec modifications du 07.02.1964, du 04.04.1967, du 07.06.1968 et du 19 août 1970.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Communes de Renens, Crissier, Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Ecublens
Notaires: Glardon (Antoine) et Blaser (André)
Contenu: Prolongation de promesse de droit de superficie daté du 30.10.1979, déclaration de renonciation au droit de superficie par la Commune de Saint-Sulpice.
Localisation: Commune de Renens. Parcelle n°1304.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
En 2019, ce dossier a été reclassé avec les Actes du Greffe municipal
Signataires: Commune d'Eublens / B. (A.)
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Promesse de constitution de servitude et charge foncière datée du 23.12.1993: fractionnement de la parcelle n°966 d'une surface initiale de 19'133m2 dont a été détaché un bien-fonds de 5'159 m2 sous parcelle 890, divisée elle-même en cinq nouveaux bien-fonds, plan: servitude, chemin d'accès à la parcelle 966 A depuis la route de la Vallaire, aménagement d'un carrefour sur la RC 81e
Localisation: Au plane. Parcelle n°966. Sur l'Ormet. Parcelle n°890. Parcelle n°2183. Parcelle n°2184. Parcelle n°2185. Parcelle n°2186.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: P. (V.), C. (E.), C. (M.), J. (J.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Ruedi (Albert)
Contenu: Acte de promesse de vente daté du 13.12.1926
Localisation: "Aux Pierettes": Parcelle n°419
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: R. (J.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Cuénod (Eugène)
Contenu: Acte de promesse de vente daté du 15.08.1911
Localisation: Parcelle n°355 "Aux Vignes de Bassenges"; Parcelle n°368 "Au Grand Record"
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / Crochy SA
Notaire: Cruchet (Maurice)
Contenu: Acte de vente daté du 16.08.1955 (Vente de terrains d'une parcelle d'environ 100 m2 à détacher de l'article du 1173 propriété de la commune d'Ecublens, sis sur son territoire, dans le prolongement ouest du fonds de Crochy SA)
Localisation: Parcelle n°1173.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Commune d'Ecublens / C. (H.)
Notaire: Emery (Marc)
Contenu: Promesse de vente et d'achat de terrain datée du 15.10.1956
Localisation: Au Bois. Parcelle n°1194. Parcelle n°1195. Parcelle n°1196. Parcelle n°1203. Parcelle n°436. En Venoge. Parcelle n°1200.
Promesse de vente et d'achat d'actions entre la Société du Cinéma Corso et SIE SA (1975)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Service Intercommunal d'Electricité comprenant les Communes de Renens, Crissier, Chavannes et Ecublens (SIE SA) / Société du Cinéma Corso
Notaire: Courvoisier (Henri)
Contenu: Acte de promesse de vente et d'achat d'actions daté du 14.10.1975, compte d'exploitation, bail à loyer.
Localisation: Commune de Renens. Rue Neuve. Parcelle n°538.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: M. (G.) / T. (A.) / Service Intercommunal d'Electricité comprenant les Communes de Renens, Crissier, Chavannes et Ecublens (SIE SA)
Notaire: Druey (Frankie)
Contenu: Promesse de vente et d'achat datée du 16.12.1983.
Localisation: Commune de Crissier. Parcelle n°802.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: P. (A.) / Service Intercommunal d'Electricité comprenant les Communes de Renens, Crissier, Chavannes et Ecublens (SIE SA)
Notaire: Goedecke (Alexandre)
Contenu: Promesse de vente et d'achat datée du 15.12.1988.
Localisation: Commune de Renens. Rue Neuve n°1. Parcelle n°538.
Promesse de vente passée par divers propriétaires en faveur de la Commune d'Ecublens (1911)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Divers propriétaires / Commune d'Ecublens
Notaire: Cuénod (Eugène)
Contenu: Acte de promesse de vente daté du 19.07.1911
Localisation: Divers terrains
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: J. (P.) / F. (M.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Courvoisier (Olivier)
Contenu: Promesse d'échange de terrains datée du 05.10.1992, plan.
Localisation: Aux Clos. Au Grand Record. Parcelle n°1467. Ch. de la Colline et Ch. de la Plantaz. Parcelle n°940.
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Signataires: D. (R.) / D. (E.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Promesse d'échange de terrains daté du 06.06.1968.
Localisation: Aux Clos. Parcelle n°973. Sur l'Ormet. Parcelle n°1028.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: D. (R.) / D. (E.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Promesse d'échange de terrains datée du 06.06.1968.
Localisation: Aux Clos. Parcelle n°973. Sur l'Ormet. Parcelle n°1028. Parcelle n°1029.
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Notaires: Secretan (Abram) / Melotte (Sebastien), commissaires, arbitres et notaires jurés.
Contenu: Copie d'un acte en parchemin daté du 30.08.1740.
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Notaire: Bergier
Contenu: Copie d'un acte du 06.02.1638. Prononciation par laquelle la Commune d'Ecublens est maintenue au bénéfice du Droit de Sentier, sur une possession lieu dit au Grand Closel appartenant aux dits Mestraux, qui sont condamnés à le laisser libre et ouvert comme du passé.
Localisation: Au Grand Closel
Prononciation entre les Communes d'Ecublens et de Denges relatives au pâturage (1452)
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Notaire pour l'acte de 1452: Brisoulaz
Notaire pour la copie de 1723: Vullyamoz (Jean Pierre)
Contenu: Copie de traduction en François par Jean Pierre Vullyamoz, notaire de Lausanne, le 15.01.1723 d'une ancienne prononciation en latin rendue par des amis réciproquement choisis entre la Commune d'Ecublens & Renges d'une part et la Commune de Denges d'autre part, signée Brisoulaz, en date du 14.09.1452. Acte en parchemin.
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Notaire: Secretan (Jean)
Contenu: Copie d'actes datés du 06.10 et 17.11.1580. Concerne un litige relatif à au droit de passage sur une place devant la maison de Barrilliod (Thomas) sur laquelle son père a fait construire une muraille sans le consentement de Musy (Pierre) qui revendique un droit de passage sur la dite place. Les deux parties n'ayant pas en leur possession les titres et droits relatifs à la place, l'affaire est renvoyée à la Cour ordinaire de Lausanne le 13.10.1580, puis devant le Conseil de Lausanne le 10.11.1580. Une répartition est proposée. La Commune est impliquée dans l'affaire relativement au chemin public impliqué dans la répartition. Le 14.11.1580, les autorités se rendent sur place pour observer la situation. Le 17.11.1580, des [Boennes] sont plantées pour la séparation des dites places et chemins.
Localisation: Sentier du Villard
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Notaires: De Montherand / Musy
Contenu: Copie d'un acte en parchemin daté du 09.05.1570
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Notaire: Secretan
Contenu: Copie d'un acte en parchemin daté 09.09.1617
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Notaire: Vullyamoz (Philippe)
Contenu: Copie d'un acte en papier scellé daté du 22.11.1670
"ceux de Chavannes seront tenus de payer et supporter à l'avenir la cinquième portion de l'entretien et maintien du temple et cimetière d'Ecublens, son des cloches, et pour aler chercher à Lausanne le pain de la Sainte Cène"
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Notaire: Ernest
Contenu: Copie d'un acte en papier scellé daté du 24.08.1696
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Notaires pour l'acte de 1565: Gaudin (Pierre) / Rossier (Henri)
Notaire pour la copie de 1724 : Guibaud
Contenu: Copie vidimée d'une prononciation rendue par les Seigneurs Députés et Commis de nos souverains Seigneurs de la République de Berne, conjoinctement avec le Seigneur Beillif de Lausanne. Acte reçu par Egrege Pierre Gaudin en date du 07.09 1565. Et copié par vidimus par Eg. Henri Rossier, de laquelle copie en a été tiré une autre copie en parchemin et vidimée par Eg. Guibaud, le 10.05.1724.
Localisation: Pré de Marcolet
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: François
Contenu: Copie d'un acte en parchemin daté du 16.11.1629 relatif à la messeillerie sur le territoire de Chavannes
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: François
Contenu: Copie d'un acte en parchemin daté du 09.01.1618
Localisation: commune d'Ecublens et commune de Chavannes
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Courlat
Contenu: Copie d'un acte en parchemin daté du 27.11.1697
Localisation: Sus la Folliesse
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaires: Musy (Phillibert) / Rossier (Henry)
Contenu: Copie d'un acte en parchemin daté des 08.02.1594 et 12.02.1594
Proposition de correction de la Sorge - Echange de terrains
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Proposition de détournement partiel de la Sorge pour pallier à des difficultés dans l'implantation des bâtiments siutés entre la Sorge et la RC1. Une compensation en surface devrait être envisagée en faveur des utilisateurs des terrains situés au nord de la Sorge.
Plan : Limites territoire EPUL, échange de terrains. Correction de la Sorge. Emprise théorique RC1 et RC 82
Proposition de modification de la révision du PAC 229
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Proposition de modification de la révision du PAC 229, mars 1988.
Protocole des assemblées électorales du cercle d'Ecublens
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Publication "Ecublens raconte..." (1998)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Clichés relatifs à:
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Signataires: Communes de Chavannes, Crissier, Ecublens et Renens / Commune de Crissier / Sanitas Troesch SA / G. (P.) / C. (J.) et C. (J.) / R. (M.) / B. (J.) / R. (R.)
Contenu: Radiation de servitudes foncières RF no 347'253 et RF m°347'272. Servitude foncière de passage à pied et pour tous véhicules. Servitude personnelle de passage à pied et pour tous véhicules, en faveur de la Société Intercommunale de l'électricité de Chavannes, Crissier, Ecublens et Renens. Servitude foncière de canalisations.
Localisation: Commune de Crissier. Route de Prilly. Parcelle n°802. Rue des Alpes n°1-3. Parcelle n°3. Route de Prilly. Parcelle n°18. Parcelle n°801. Ch. de Longemarllaz n°6. Parcelle n°807. Route de Prilly. Parcelle n°804. Parcelle n°803. Rue des Alpes n°9. Parcelle n°6. Rue des Alpes n°11. Parcelle n°478. Rue des Alpes n°7. Parcelle n°489. Rue des Alpes n°13-15. Parcelle n°5.
Rapport de SATEM SA sur le contrôle des vidanges des fosses septiques (1974)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Rapport de SATEM SA daté du 08.01.1974, correspondance datée du 09.01.1974
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Rapport hydrogéologique effectué par le laboratoire de géologie de l'école polytechnique fédéral de Lausanne concernant la source privée située sur le terrain de l'ancienne gravière.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Architecte: Decoppet (A.).
Rapports de chantier n° 1-49.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Dossier d'examen préalable, rapport d'impact sur l'environnement, rapport de conformité, autorisation de défrichement, décision finale du Département des travaux publics de l'aménagement et des transports d'adopter le plan d'affectation cantonal n°295 (14.02.1995), Plan d'affectation cantonal n°295 - Zone de tri des déchets soumis à l'enquête publique du 23.09.1994 au 22.10.1994 et adopté par le Conseil d'Etat le 22.03.1995 (original signé).
Rapports et propositions d'assurances de la Société suisse des sapeur-pompiers (1904 + 1910)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Rapports et propositions d'assurances de la Société suisse des sapeur-pompiers, 1904 et 1910.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Lieu concerné : Chemin de la Raye. Parcelle n° DP 49, parcelle n°50 et parcelle n°51. Coordonnées géographiques : 532'720/152'950. CAMAC n°74830. Architecte Schopfer et Niggli SA. Enquête du 17 mars au 6 avril 2006 et du 16 juin au 6 juillet 2006.
Concerne aussi le Chemin de la Colline et la Place du Motty.
Réaménagement et réfection du Chemin de la Raye (2007)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Recherche effectuée pour sept communes de l'Ouest Lausannois
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Etudes en deux partries menée par CREAC international, bureau de Lausanne Chanard GEA.:
Démarche proposée:
Définition de la stratégie de développement et de communication de la région des sept communes de l'Ouest lausannois et aide à la conception de standards de communication (logo, développement générique, symbole, signature), dans le but de piloter la réalisation d'une cartographie et/ou d'une plaquette mettant en valeur les points d’excellente de cette région.
Reconnaissance de dette (1899)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Reconnaissance - Justice de Paix du Cercle de Pully - Séance du 30.11.1899.