SDossier (001) - Projet de plan de quartier (1981)

Cote

CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(016)-(001)

Titre

Projet de plan de quartier (1981)

Date(s)

  • 1967-1982 (Production)

Niveau de description

SDossier

Étendue matérielle et support

7.5 cm

Nom du producteur

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Le plan de quartier "Plaine du Croset" et son règlement sont soumis à l'enquête publique du 27.01.1981 au 27.02.1981. Il est approuvé par la Municipalité le 20.01.1981. Il est adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 22.05.1981et approuvé par le Conseil d'Etat le 21.10.1981.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

09.10.2018: Création et mise en ligne sur AtoM

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

09.10.2018: Pieracci (Aurélie)

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