Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(022)-(04)-0110
Titre
Projet de plan de quartier: avril 1994
Date(s)
- 1994 (Production)
Niveau de description
SSDossier
Étendue matérielle et support
2 cm
Texte
Plans
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
- Projet de plan de quartier, 27 avril 1994, GEA, porte l'inscription "Nul. Voir plan d'août 1994"
- Règlement spécial, 27 avril 1994, GEA, porte l'inscription "Nul. Voir document août 1994"
- "Determiniation du CUS", 9 juin 1994, GEA
- Plan directeur, secteur "Record d'Ouchy", mai 19994, GEA
- Rapport selon l'article 26 OAT, 27 avril 1994, GEA
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2008, Inventaire interne: Gd 0110
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
17.04.2018: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
17.04.2018: Pieracci (Aurélie)