Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(022)-(04)-0109
Titre
Projet de plan de quartier: février 1993, modifié septembre 1993, annulé
Date(s)
- 1993 (Production)
Niveau de description
SSDossier
Étendue matérielle et support
2 cm
Texte
Plans
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
- Projet de plan de quartier, février 1993, modifié septembre 1993, GEA, porte les inscriptions "Nul" et "voir plan d'août 94"
- Règlement spécial, 19 février 1993, modifié le 14 septembr e1993, GEA, porte l'inscription "Projet Nul, voir dossier d'enquête seul valable d'août 94"
- Rapport art. 26 OAT, septembre 1993
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2008, Inventaire interne: Gd 0109
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
17.04.2018: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
17.04.2018: Pieracci (Aurélie)