Dossier 0488 - Réaménagement et réfection de la chaussée, des trottoirs, îlots et carrefour au chemin de la Raye - Chemin de la Colline

Cote

CH 001662-8 A-(01)-G-b-(0003)-(06)-0488

Titre

Réaménagement et réfection de la chaussée, des trottoirs, îlots et carrefour au chemin de la Raye - Chemin de la Colline

Date(s)

  • 2002-2008 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

10 cm.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné : Chemin de la Raye. Parcelle n° DP 49, parcelle n°50 et parcelle n°51. Coordonnées géographiques : 532'720/152'950. CAMAC n°74830. Architecte Schopfer et Niggli SA. Enquête du 17 mars au 6 avril 2006 et du 16 juin au 6 juillet 2006.
Concerne aussi le Chemin de la Colline et la Place du Motty.

  • Rapport technique du bureau Cert-Aragao "concept global de réaménagment" (février 2005). Rapport à la Municipalité (avril 2005).
  • Appel d'offres. Rapport de la Municipalité (choix du bureau Schofper et Niggli SA). Décision du Conseil Communal d'octroi du crédit d'étude le 11 novembre 2005. Avis d'enquête publique, correspondance, budget, préavis, décompte final (2005-2008).
  • Soumission (2006).
  • Procès-verbaux de chantier (2006-2007).
  • Correspondance, demande de crédit, appel d'offres travaux de génie civil, extrait du Conseil Communal approuvant l'octroi d'un crédit, contrat d'entreprise, rapports, préavis, décisions municipales (2007).
  • 1ère enquête publique du 17 mars au 6 avril 2006
  • 2ème enquête publique du 16 juin au 6 juillet 2006.
  • Permis de construire délivré le 30.08.3006.
  • Procès-verbal de réception des travaux daté du 09.10.2007
  • Dossier de mise à l'enquête publique : demande de permis de construire, descriptif technique, plan du géomètre, plan de situation, profils en travers, juin 2006

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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Règles et/ou conventions utilisées

ISAD (G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

15.08.2017: création et publication sur AtoM
10.03.2020: modification

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

15.08.2017: Pieracci (Aurélie)
10.03.2020: Pieracci (Aurélie)

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