Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-b-(0003)-(06)-0488
Titre
Réaménagement et réfection de la chaussée, des trottoirs, îlots et carrefour au chemin de la Raye - Chemin de la Colline
Date(s)
- 2002-2008 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
10 cm.
Nom du producteur
(1842-2007)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné : Chemin de la Raye. Parcelle n° DP 49, parcelle n°50 et parcelle n°51. Coordonnées géographiques : 532'720/152'950. CAMAC n°74830. Architecte Schopfer et Niggli SA. Enquête du 17 mars au 6 avril 2006 et du 16 juin au 6 juillet 2006.
Concerne aussi le Chemin de la Colline et la Place du Motty.
- Rapport technique du bureau Cert-Aragao "concept global de réaménagment" (février 2005). Rapport à la Municipalité (avril 2005).
- Appel d'offres. Rapport de la Municipalité (choix du bureau Schofper et Niggli SA). Décision du Conseil Communal d'octroi du crédit d'étude le 11 novembre 2005. Avis d'enquête publique, correspondance, budget, préavis, décompte final (2005-2008).
- Soumission (2006).
- Procès-verbaux de chantier (2006-2007).
- Correspondance, demande de crédit, appel d'offres travaux de génie civil, extrait du Conseil Communal approuvant l'octroi d'un crédit, contrat d'entreprise, rapports, préavis, décisions municipales (2007).
- 1ère enquête publique du 17 mars au 6 avril 2006
- 2ème enquête publique du 16 juin au 6 juillet 2006.
- Permis de construire délivré le 30.08.3006.
- Procès-verbal de réception des travaux daté du 09.10.2007
- Dossier de mise à l'enquête publique : demande de permis de construire, descriptif technique, plan du géomètre, plan de situation, profils en travers, juin 2006
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD (G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
15.08.2017: création et publication sur AtoM
10.03.2020: modification
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
15.08.2017: Pieracci (Aurélie)
10.03.2020: Pieracci (Aurélie)