Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(018)-(003)-0063
Titre
Projet de modification partielle du règlement du plan de quartier
Date(s)
- 1978-1982 (Production)
Niveau de description
SSDossier
Étendue matérielle et support
1 cm
Texte
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projet de modification soumis à l'enquête publique du 7 septembre 1979 au 6 octobre 1979.
Contenu du dossier : Feuille d'enquête, approbation de la modification, correspondance concernant notamment des échanges de terrains, projet de cessions, et conventions
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2008, Inventaire interne: Gd 0063
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
15.03.2018: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
15.03.2018: Pieracci (Aurélie)