Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(04)-(05)
Titre
Projet de construction d'un garage dans la zone industrielle du Bochet à Aclens
Date(s)
- 2008-2009 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 cm
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
En 2008, la Commune d'Aclens le projet de construire un garage poids lourds sur la parcelle n°743, propriété de la Commune d'Aclens, au lieu-dit "Le Bochet". La Municipalité d'Ecublens fait opposition au projet. L'opposition est levée et la Municipalité d'Ecublens fait recours contre cette décision.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accès soumis à autorisation pour une durée de 30 ans.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
30.10.2018: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
30.10.2018: Pieracci (Aurélie)