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Archival descriptionPavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
Projet de construction de logements sur deux parcelles distinctes no 92 et no 389 : étude de faisabilité
Projet de construction de logements sur deux parcelles distinctes no 92 et no 389 : étude de faisabilité
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude
Local de la voirie
Local de la voirie
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
Location de l’Ancienne Grande Salle communale
Location de l’Ancienne Grande Salle communale
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Centre sportif de Founex : dossiers d’enquête pour la construction d’un club house (2 enquêtes), l’aménagement d’une buvette, la construction de garages enterrés et d’un mur d’entraînement de tennis
Centre sportif de Founex : dossiers d’enquête pour la construction d’un club house (2 enquêtes), l’aménagement d’une buvette, la construction de garages enterrés et d’un mur d’entraînement de tennis
Centre sportif de Founex : correspondance, agrandissement du centre sportif et du club house (dossier d’enquête)
Centre sportif de Founex : correspondance, agrandissement du centre sportif et du club house (dossier d’enquête)
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Centre sportif de Founex : création de quatre vestiaires et dépôt, enquête du 21.12.2001 au 21.01.2002
Centre sportif de Founex : création de quatre vestiaires et dépôt, enquête du 21.12.2001 au 21.01.2002
Centre sportif de Founex
Centre sportif de Founex
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Centre sportif de Founex : aménagement
Centre sportif de Founex : aménagement
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement, avant-projet, travaux préparatoires, installations électriques
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement, avant-projet, travaux préparatoires, installations électriques
Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736
Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement. Projet, adjudication, variante de projet, enquête.
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement. Projet, adjudication, variante de projet, enquête.
Centre sportif de Founex : agrandissement, enquête du 11.12.2001 au 11.01.2002
Centre sportif de Founex : agrandissement, enquête du 11.12.2001 au 11.01.2002
Centre sportif de Founex : entretien, réparations
Centre sportif de Founex : entretien, réparations
Tennis club de Founex
Tennis club de Founex
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
Réfection des terrains de tennis
Réfection des terrains de tennis
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Réquisition de radiation de la mention "PPE avant construction" sur la parcelle 206, chemin du Lac 19
Réquisition de radiation de la mention "PPE avant construction" sur la parcelle 206, chemin du Lac 19
Registre foncier
Registre foncier
Registre foncier
Registre foncier
Registre foncier
Registre foncier
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Correspondance, plans
Correspondance, plans
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Décadastration et transfert du chapitre privé de la Commune au domaine public no 1030 de la parcelle 758 située au chemin du Lac
Décadastration et transfert du chapitre privé de la Commune au domaine public no 1030 de la parcelle 758 située au chemin du Lac
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
Cadastre, aliénations d’appartements
Cadastre, aliénations d’appartements
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Balayeuse
Balayeuse
Entretien du parc véhicules et poids public
Entretien du parc véhicules et poids public
Véhicules, matériel et outillage
Véhicules, matériel et outillage
Correspondance
Correspondance
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
Plan directeur régional du district de Nyon
Plan directeur régional du district de Nyon
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Contrat corridor Vesancy – Versoix
Contrat corridor Vesancy – Versoix
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Projet de lignes directrices du développement régional
Projet de lignes directrices du développement régional
Schéma directeur de Terre Sainte
Schéma directeur de Terre Sainte
Les Repingonnes, Les Cuttemers, L'Epinette, Champs - Rosset, Les Chappelles : projet d'abrogation des plans d'extension fixant la limite des constructions
Les Repingonnes, Les Cuttemers, L'Epinette, Champs - Rosset, Les Chappelles : projet d'abrogation des plans d'extension fixant la limite des constructions
Aménagement de Terre Sainte
Aménagement de Terre Sainte
Groupement des communes de Terre-Sainte : aménagement régional, plan directeur des transports, plan directeur d’affectation du sol
Groupement des communes de Terre-Sainte : aménagement régional, plan directeur des transports, plan directeur d’affectation du sol
Schéma directeur de Terre Sainte
Schéma directeur de Terre Sainte
Fractionnement parcellaire
Fractionnement parcellaire
Plan directeur des carrières (PDCar)
Plan directeur des carrières (PDCar)
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles" : équipement du lotissement "Les Biolles", égouts, eaux claires, eau sous pression, et chemins
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles" : équipement du lotissement "Les Biolles", égouts, eaux claires, eau sous pression, et chemins
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle, aménagement de la zone village, système communal d’information du territoire
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle, aménagement de la zone village, système communal d’information du territoire
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
Plan directeur : oppositions
Plan directeur : oppositions
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert Nord" (parcelle no 511) : projet de zone artisanale ainsi qu'un projet de zone artisanale au lieu-dit "La Marjolaine (parcelles no 769, 135, 136, 137 et 138)
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert Nord" (parcelle no 511) : projet de zone artisanale ainsi qu'un projet de zone artisanale au lieu-dit "La Marjolaine (parcelles no 769, 135, 136, 137 et 138)
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Réaffectation du domaine des Vues
Réaffectation du domaine des Vues
Aménagement du territoire communal
Aménagement du territoire communal
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Plan partiel d’affectation aux lieux dits "En Balessert" et "Les Cuttemers", règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire (PPA du Village et du hameau de Châtaigneriaz), analyse des oppositions, plan des zones
Plan partiel d’affectation aux lieux dits "En Balessert" et "Les Cuttemers", règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire (PPA du Village et du hameau de Châtaigneriaz), analyse des oppositions, plan des zones
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Modification du plan général d’affectation (PGA), limite de la zone village : chemin du Pralet, dossier d'enquête
Modification du plan général d’affectation (PGA), limite de la zone village : chemin du Pralet, dossier d'enquête
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Plan des zones : demandes d'information
Plan des zones : demandes d'information
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"
Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Plan de quartier "La Meule"
Plan de quartier "La Meule"
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