- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- Dossier
- 1990 - 1994
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, rapports, devis, procès-verbaux, décomptes, plans
Votations-élections communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux, listes, matériel de vote
Votations et élections fédérales
Fait partie de Archives communales de Founex
Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Votations et élections cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Election complémentaire d'un conseiller municipal
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal de l'Alliance de Founex, statuts de l'Alliance de Founex, bulletins de vote, procès-verbaux du greffe
Règlement communal sur la distribution de l’eau
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Règlement
Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
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Règlement
Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, préavis des services cantonaux, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, contrats, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, rapports, plans
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Correspondance
Egouts, collecteurs : raccordement, entretien, inspection
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Bassin de rétention des "Chavannes" : construction, réparations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, soumission, procès-verbaux de chantier, photographies, rapports technique, plans
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du Lac Léman, nettoyage du lac
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse
Société coopérative du port de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Société coopérative du port de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bilan, procès-verbaux
Société coopérative du port de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, conventions, plans
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Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet
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Correspondance, allocutions lors des promotions, procès-verbaux
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Correspondance, décomptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux du Conseil de Régie
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Budget, comptes
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
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Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
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Correspondance
Projet de lignes directrices du développement régional
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Correspondance, rapport
Schéma directeur de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans, clés de répartition
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Correspondance, avis d'enquête, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
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Permis pour conduite d'eaux usées, permis pour conduite d'eaux pluviales, plans
Assainissement du bruit routier
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Rapport final, dossier photographique, plans
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
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Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets
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Correspondance, questionnaires
Epuration des eaux : anciens égouts
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Correspondance
Egout, collecteur au lieu-dit "La Planche – Parc avicole"
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Correspondance, plans
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux, plans
Raccordements privés des eaux usées des villas du quartier des "Arénis" dans le collecteur communal
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Correspondance, devis, plan
Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"
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Plans
Raccordement des eaux usées et des eaux claires hoirie Rossier "Les Racettes"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Raccordement privée EU "Balessert – La Meule"
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Plan
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Correspondance, conventions, devis, procès-verbaux, plans
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Correspondance, servitudes, acte rectificatif, tableau récapitulatif des parcelles, plans
Collecteur d’eaux usées " Les Vassaux "
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Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, convention, plans
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Conventions, autorisations de déverser
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Correspondance, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
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Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, permis de construire, plans
Collecteur d’eaux usées (EU) "Les Combes – Founex"
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Correspondance, convention, plans
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Plan
Epuration des eaux "Bidon 5" (Grandes Vignes)
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Plan
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
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Plans
Collecteur, remplacement de la conduite d’eau au chemin de Pacoty
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d’un collecteur d’eaux claires "Les Arénis – Les Pontets"
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Correspondance, devis, plans
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Correspondance
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Correspondance, devis, factures, rapports, plans
Réseau eaux claires (EC) chemin des Grandes Vignes
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Plans
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Correspondance
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Correspondance, devis, tout-ménage (2008)
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Correspondance, plans
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
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Plans
Assainissement du bruit de la ligne CFF
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Correspondance, plans, plan des zones 1979
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : mise à jour des conventions
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Correspondance, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, permis concernant la durée du travail
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
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Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
Cadastre, aliénations d’appartements
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Correspondance
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Rapports, plans
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Rapport, plans
Schéma directeur de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
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Correspondance, tableaux de mutation, plans
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
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Correspondance, opposition, plans, procès-verbaux
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
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Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Routes cantonales (RC) 4d et 5d (route de Céligny) : transfert à la Commune de Founex
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Correspondance, procès-verbaux de la délimitation de la traversée, plans
Route suisse (parcelle 211) : pose d'un miroir
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Correspondance, photographies imprimées
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Plans
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Correspondance, devis
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Correspondance, extrait de procès-verbal
Construction de canalisations secondaires à l’intérieur du lotissement des "Arénis"
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Devis, plans
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Correspondance, devis, plans
Construction du collecteur communal "Châtaigneraie – Les Repingonnes" par les "Ranneaux"
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Correspondance, devis, soumission, facture, plans
Collecteur "En Culaud", réfection et élargissement de la chaussée et création d’une place de parc
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Correspondance, devis, plans
Collecteur d’eaux usées au chemin des Racettes : reprise par la Commune
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Correspondance, rapports d’inspection, plans
Construction d’un collecteur d’eaux usées et claires au lieu-dit "Champs-Blancs – Aux Biolles"
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Correspondance, servitude, procès-verbaux, devis, facture, plans
Raccordement des eaux usées des villas du quartier "Les Biolles" au collecteur communal "La Meule"
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Correspondance, permis, devis, procès-verbaux, plans
Construction du collecteur EC – EU "Au Pralet" (le long des voies CFF)
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, permis de construire, plans
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Correspondance, devis, plans
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
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Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
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Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, plans