- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- Dossier
- 1979 - 1981
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, permis de construire, oppositions, convention entre Henri DEBLUE, Edouard GALLEY, Fouad G. KALO et la Commune de Founex, rapport hydrologique, plans
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies
Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat d’entretien, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes de concession
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts, règlement, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Société coopérative du port de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts, règlement du port, convention entre la commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, convention d'amarrage, acte de concession pour usage d'eau, règlement pour la cession des parts sociales et des conventions d'amarrage conclues pas les sociétaires
Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Articles, plan
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
"Les Arzilières – Village" : extension réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Création d'une place d'évitement vers la gare CFF
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, plans
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
"Les Pontets" : Extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitude, rapports, conventions
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte de concession pour usage d'eau, convention entre la Commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, devis, projet de construction, plans
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbal, plan
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d'enquête publique (avec permis), plans
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Formulaires
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
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Correspondance, liste des membres, statuts
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Plans
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Correspondance, offres, contrats, factures
"Les Repingones" : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, dossier d’enquête
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, plans
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
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Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux" (1) : enquête, réalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Collecteur eaux claires (EC) "Les Druvières" (Chemin du Parc)
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Plan
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumission, décompte, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d’enquête, plans
Collecteur d’eaux usées (EU) "Les Combes – Founex"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, plans
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Résumés de budgets transmis à l’Etat de Vaud
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations Prometall
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Plans, schémas, instructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, rapports d’activité, statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Installation de réducteurs de pression Clayton
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Correspondance, décomptes, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, inventaires, photographies, baux
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
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Correspondance, bilans, procès-verbaux, statuts, règlement
Société coopérative immobilière "Les Ateliers pour handicapés"
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plans
Aménagement du chemin de la Treille
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
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Plan
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
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Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, devis, plans
Statistique sur le personnel communal
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Correspondance, questionnaire
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Correspondance
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, factures, plan
"Les Champs Blancs – En Balessert" : bouclage du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport technique, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport général
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Résumé pour la Station d’épuration (STEP) de Founex-Céligny
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux d’inspection
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, permis d’habiter
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Etablissement d’assurance contre l’incendie et les éléments naturels (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des bâtiments, listes des polices et valeurs mobilières, inventaire du matériel, déclaration de sinistre, liste des bâtiments
Contrat d’entreprise pour la fourniture d’une unité mobile pour la déshydratation des boues
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Contrat d'entreprise
Epuration des eaux "Bidon 5" (Grandes Vignes)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Brochures de présentation de la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Brochures de présentation de la Commune
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, mémoire technique, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux, listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, décomptes, plans
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, photographies, plans