- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-30-04-04
- File
- 1979
Part of Archives communales de Founex
Statuts
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Statuts
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Statuts
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Correspondance, actes, plans
Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
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Correspondance, actes
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Correspondance, actes
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
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Procès-verbal décisionnel, rapport préliminaire, présentation, règlement, étude
Cessions immobilières, ventes de terrains
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Correspondance, actes, plans
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
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Correspondance, coupures de presse, présentations, rapports du jury, résultats, liste des critères, rapport d’expertise, factures, programmes du concours, listes des concurrents, rapport SIA, règlement communal, plans
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Correspondance, actes, plans
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
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Listes, correspondance
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
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Correspondance, dossier de présentation, rapport, plans
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Correspondance, plans
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
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Correspondance
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Correspondance, plans
Forêt : abattage arbres, chenilles processionnaires
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Correspondance
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Autorisations
Elagage, abattage et plantation d’arbres
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Correspondance, devis, offre
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
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Correspondance, plans, photographies
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Correspondance
Nids de chenilles processionnaires
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Correspondance, liste de parcelles, liste des contrôles du feu bactérien, communiqué
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Correspondance
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Correspondance, photographies imprimées, plans
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Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées
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Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées, devis, demandes d'abattage, plans
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Correspondance, études de maturation, extraits du registre cantonal des vignes
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Correspondance, contrôles quantitatif et qualités, changement de nature, registres des vins, cadastres viticoles, plans
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Correspondance
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Correspondance, extraits du registre cantonal des vins, circulaires, plans
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Correspondance, baux à loyer
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Correspondance, inventaires, photographies, baux
Location d’appartements : résiliations
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Correspondance, baux à loyer
Auberge communale : baux à loyer
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Correspondance, baux
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
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Correspondance, baux à loyer, baux à ferme
locations appartements, locations salles communales
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Correspondance
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Correspondance, baux à loyer
Auberge communale : candidats pour la gérance
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Correspondance, cahier des charges
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
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Correspondance, baux à loyer, inventaire de l’auberge, certificat de travail
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Correspondance, rapport, listes des locataires
Locations d’appartements : résiliations
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Correspondance
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
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Correspondance, extrait de procès-verbal, demandes, comptes de gestion, offre
Appartements (Chemin de la Forge 22)
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Correspondance, baux à loyer, demandes de location
Ancien collège, appartements et garages
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Correspondance, baux à loyer, état des lieux
Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
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Plans
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
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Correspondance, comptes
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
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Listes
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
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Correspondance, plans
Stand de tir de Commugny : réfections, entretien
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Correspondance, plan
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
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Correspondance, plans
Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, polices d’assurance, actes
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
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Dossier d’enquête
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Correspondance, rapport, résultat du concours, programme du concours, coupures de presse, estimation du coût, plans
Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement
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Correspondance, photographies imprimées, devis, permis d'habiter, rapports, procès-verbal de chantier, CD-ROM, plans
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Correspondance, schéma, calendrier des travaux, procès-verbaux, maquettes, plans, rapport du concours
Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92
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Correspondance, rapports, offres, factures, préavis, résultat du concours d’architecte, plans
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation, procès-verbaux de séance, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, recours
Construction de logements sur la parcelle no 389
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Contrats avec les architectes
Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
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Correspondance, procès-verbaux, formulaire de contrôle, avis de sinistre, calendrier des travaux, avents, photographies, offres, évolution des coûts
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Correspondance, procès-verbaux, mandats, devis, factures, descriptif des travaux, photographies, analyse, estimation du coût, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, confirmations de paiement, tableau des coûts, avenants, photographies, rapport, plans
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Correspondance, rapports, photographies, devis, procès-verbaux, coupure de presse, avenants, confirmations de paiement, contrats, plans
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Correspondance, bordereaux des pièces produites, mémoire, photographies, procès-verbaux, résultat du concours
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports, tableaux des coûts, réception de l’ouvrage, photographies, confirmations de paiement, modification de projet, factures, décompte final
Salle de gymnastique : construction
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Dossier de construction
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Correspondance, décomptes, devis, offres
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Plans, bulletins de livraison
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Correspondance, devis
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Correspondance, mémoires, baux, dossier d’enquête, préavis, décomptes des travaux
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Plans
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Procès-verbaux de chantier, plans
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
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Appel d'offres
Transformation de l'auberge communale
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Plans
Transformation de l'auberge communale
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Correspondance, tableau de calcul des coûts, décompte final, contrats, factures, liste des coûts par entreprise, procès-verbal de finition, plans, préavis municipal
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
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Correspondance, devis, contrats, photographies imprimées, plans, rapports
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
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Correspondance
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
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Correspondance, offres, devis
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
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Correspondance, factures
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
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Correspondance, rapport d'intervention, devis, photographies imprimées, contrats d'entretien
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
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Correspondance, plans
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
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Correspondance, offres, facture
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Correspondance
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
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Correspondance, dossiers d’enquêtes publiques, factures, devis
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Photographies, dessins, descriptions chronologiques de la construction, lettre aux autorités
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux, soumissions, factures, plan
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
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Correspondance, devis, rapports, photographies imprimées, contrats
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
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Plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, liste des soumissions, contrats, procès-verbaux, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, chronologie, organigramme, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, récapitulatifs des travaux, soumissions, devis, dossiers d’enquêtes publiques, factures
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
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Plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
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Correspondance, devis
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
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Rapport d’inspection des canalisations par télé-vidéo
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
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Correspondance, dossier d’enquête, plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
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Dossier de construction
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
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Correspondance, devis, plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
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Correspondance, rapport, plans