Lieu concerné : Chemin de la Raye. Parcelle n° DP 49, parcelle n°50 et parcelle n°51. Coordonnées géographiques : 532'720/152'950. CAMAC n°74830. Architecte Schopfer et Niggli SA. Enquête du 17 mars au 6 avril 2006 et du 16 juin au 6 juillet 2006. Concerne aussi le Chemin de la Colline et la Place du Motty.
Rapport technique du bureau Cert-Aragao "concept global de réaménagment" (février 2005). Rapport à la Municipalité (avril 2005).
Appel d'offres. Rapport de la Municipalité (choix du bureau Schofper et Niggli SA). Décision du Conseil Communal d'octroi du crédit d'étude le 11 novembre 2005. Avis d'enquête publique, correspondance, budget, préavis, décompte final (2005-2008).
Soumission (2006).
Procès-verbaux de chantier (2006-2007).
Correspondance, demande de crédit, appel d'offres travaux de génie civil, extrait du Conseil Communal approuvant l'octroi d'un crédit, contrat d'entreprise, rapports, préavis, décisions municipales (2007).
1ère enquête publique du 17 mars au 6 avril 2006
2ème enquête publique du 16 juin au 6 juillet 2006.
Permis de construire délivré le 30.08.3006.
Procès-verbal de réception des travaux daté du 09.10.2007
Dossier de mise à l'enquête publique : demande de permis de construire, descriptif technique, plan du géomètre, plan de situation, profils en travers, juin 2006
Rapport de la commission spéciale du SIE sur le préavis intercommunal relatif au budget de fonctionnement pour l'exercice 1998, Correspondance, Comptabilité générale, facturation.
Au début des années 1970, la troisième étape voit le jour, avec la construction de 3 nouveaux bâtiments dont Pontet P, construit en 1973, renommé en 1993: bâtiment Pluton. Localisation: Bois 6 (Route du), parcelle 168.
Lieu concerné : Chemin de la Motte. Parcelle n° 352. Architecte : Biner et Nicole SA. Enquête du 18 août au 7 septembre 2006, du 3 novembre au 4 décembre 2006 et du 8 décembre 2006 au 19 janvier 2007. Architecte Hydrostep SA.
Pour les comptes du Service électrique d'Ecublens, voir FC 26
HC 1 1903-1911 Electricité. Installation et divers (marqué aa 17) 1 dossier HC 2 1934-1935 Service intercommunal d'électricité 1 classeur HC 3 1935-1945 Service intercommunal d'électricité 1 classeur HC 4 1970 Projet d'éclairage public "aux Perrettes" 1 plan
Fonds moderne:
HC 0001 à HC 0026 (1903-1968) (3 boîtes) Travée 12
Eclairage public: voir aussi le fonds Gb Travaux publics et infrastructure routières
Règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Approuvé par la Municipalité de Chavannes-près-Renens le 01.10. 2007. Adopté par le Conseil communal de Chavannes-près-Renens le 01.11.2007. Approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 01.10.2007. Adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 01.11.2007. Approuvé par la Municipalité de Saint-Sulpice le 24.01.2007. Adopté par le Conseil communal de Saint-Sulpice le 31.10.2007. Adopté par le Conseil communal de Saint-Sulpice le 21.10.2007. Approuvé par le Département de la sécurité et de l'environnement le 15.04.2008 (Original).
Annexe 1: Tarif pour les interventions du SDIS Chamberonne Approuvé par le Département de la sécurité et de l'environnement le 15.04.2008 (Original).
Note manuscrite: "Abrogé. Nouveau 01.01.2014"
Table des matières:
Titre I: Généralités Titre II: Organisation du corps de sapeurs pompiers Titre III: Service de sapeur-pompiers Titre IV: Interventions et exercices Titre V: Taxe d'exemption Titre VI: Frais d'intervention Titre VII. Discipline Titer VIII: Entrée en vigueur
Correspondance comportant la liste des buralistes depuis la création du bureau de poste en 1893 et un petit historique transmis par les archives de la Poste.
Historique de la commune d'Ecublens de 1843 à 1902 relevés d'après les procès-verbaux de la Municipalité.
Histoire postale à Ecublens de 1837 à 1899 relevés d'après les procès-verbaux de la Municipalité.
Premier bâtiment du complexe scolaire construit en 1912. A l'origine, il s'agissait du Collège du Pontet puis Pontet V ou Vieux Collège et renommé en 1993: bâtiment Neptune.
Correspondance relative à : Association pour les Développement des Energies renouvelables (ADER), Symposium sur les Energies Renouvelables et l'Environnement dans le Bâtiment, Projet BoisEau, plan d'action BOIS, energies renouvelables dans le canton.
Deuxième bâtiment construit en 1957: Pontet 57, renommé en 1993: bâtiment Saturne. Il s'agit de la première étape de construction du Groupe scolaire du Pontet. Localisation: Bâtiment et salle de gymnastique, Bois 6 (Route du), ECA 832, 833.
Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs aux travaux effectués sur les routes sises sur le territoire communal, qu'il s'agisse de routes cantonales, communales voire de chemins privés. Ces dossiers concernent également les chemins, les sentiers, les places, les places de jeux (non liées à un bâtiment communal), les ponts, les passerelles, les parcs et les promenades, les espaces verts.
Ces travaux peuvent concerner le transfert au domaine public, la construction, la réfection, l'élargissement, les travaux de construction de canalisation, les transformations de carrefours, l'éclairage public et autres types de travaux effectués ou projetés sur les routes.
Ce sous-fonds contient les documents concernant l'aménagement du territoire, soit notamment les plans d'extension, plans directeurs et plans de quartiers; les dossiers de la commission d'urbanisme d'Ecublens, de la Commission de consultation intercommunale d'urbanisme (CCIU) font également partie de ce sous-fonds.
Ecublens - Service de l'urbanisme et des constructions
En 2008, la Commune d'Aclens le projet de construire un garage poids lourds sur la parcelle n°743, propriété de la Commune d'Aclens, au lieu-dit "Le Bochet". La Municipalité d'Ecublens fait opposition au projet. L'opposition est levée et la Municipalité d'Ecublens fait recours contre cette décision.
Correspondance et documentation relative à divers sujets: invitations, informations, projets, projet d'extension des surfaces de vente de l'entreprise Boissec, Plan directeur localisé (PDL) intercommunal secteur "Arc-en-ciel", répartition des arrondissements hors zone à bâtir, surfaces d'assolement du territoire communal, cadastre géologique et pérennisation des informations liées au sous-sol vaudois)
Créée en 1969, l'EPFL a connu une croissance rapide. Un plan directeur a été élaboré en concertation avec l'Université de Lausanne, les communes avoisinantes et le Canton de Vaud. Le plan directeur a fait naître le concept "Campus 2010" dont le but est de favoriser la qualité de vie culturelle et sociale sur le site de l'EPFL dans le respect du développement durable. En 2006, l'EPFL a lancé trois appels d'offres notamment pour un Centre de conférences et de rencontres.
Correspondance et documentation relative à des projets de promotion de la mobilité douce (semaine de la mobilité, "Ouest roule", "A vélo au boulot", achat de vélos électriques, étude de la création d'un Bike et Ride à la station m1 de Crochy, Vélo Libre Service (VLS), etc.
Au début des années 1970, la troisième étape voit le jour, avec la construction de 3 nouveaux bâtiments dont Pontet 74, construit en 1974, renommé en 1993: bâtiment Venus. Localisation: Bois 6 (Route du), parcelle 168, ECA 1203.
A partir de 1967, au lieu-dit La Coquerellaz, les responsables scolaires aménagèrent un nouveau bâtiment. Le 1er bâtiment, dit "bâtiment SEMPA", date de 1969. Entre 2000 et 2003, un nouveau bâtiment est construit (dit nouveau collège). Entre ces deux bâtiments, le collège de la Coquerellaz accueille 16 salles de classe, 1 salle de rythmique, 1 salle de gymnastique, 1 salle d'activités créatrices manuelles (ACM), 1 salle des maîtres et 1 réfectoire. Le nouveau collège de la Coquerellaz est opérationnel depuis la rentrée d'août 2003. Avec l'ancien bâtiment, ce ne sont pas moins de 250 élèves qui fréquentent quotidiennement cette école. La nouvelle salle de gymnastique fait également le bonheur des enfants et des sociétés locales qui l'utilisent en dehors des heures scolaires. L'inauguration de ce nouveau bâtiment a eu lieu dans le cadre de FETEX le vendredi 7 mai 2004.
Cette série contient les documents relatifs aux différentes étapes de construction des bâtiments constituant le complexe scolaire de la Coquerellaz.
le 1er bâtiment est construit entre 1967 et 1973 par l'architecte Quillet (Pierre) et l'entreprise Sempa (ECA n°1086).
Un 2ème bâtiment est construit entre 1995 et 1997 par les architectes Bevilacqua, Urech et Zentner (ECA n°1651).
Enfin, un projet d'extension et de restructuration du complexe scolaire de la Coquerellaz a lieu entre 1999 et 2001: concours (avril 2000), suivi de la construction, entre 2001 et 2005, d'un nouveau bâtiment (ECA n° 1797) par le bureau d'architectes Architram HS.
Cette série concerne les instruments d'aménagement du territoire de compétence cantonale portant sur des portions de territoire situés sur la commune d'Ecublens:
Brochure: "Campus 2010". Appels d'offres portant sur les études, le financement, la réalisation et la gestion. Centre de Conférences et Rencontres. Parcelle Sud, mars 2007
Procès-verbaux des séances du Steering Commitee Centre de congrès, 2008-2009
Documents relatifs au recours de la Municipalité d'Ecublens contre la décision de la Municipalité d'Aclens de lever son opposition au projet: correspondance, rapports, mémoire, recours.
Construction d'un terrain multisports (min-pitch) sur le site du centre scolaire du Pontet 01) Offres, devis, factures 02) Correspondance, PV, préavis, plans
Statuts de l'Association intercommunale pour la création et l'exploitation d'un collège secondaire (AIC). Signataires: Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens. Date: 17.10.1969
Procès-verbal de la séance du 24.11.2009 de l'Association intercommunale pour l'exploitation d'un collège secondaire (AIC).
Convention relative aux statuts de l'Association intercommunale pour la création et l'exploitation d'un collège secondaire (AIC). Signataires: Communes de Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens et Renens. Date: 22.12.1969: modification de l'article 15.
Statuts de l'Association intercommunale pour la création et l'exploitation d'un collège secondaire (AIC). Date: 07.04.2005. Adjonctions et modifications approuvées par le Conseil d'Etat du Canton de Vaud le 16.11.2005.
Statuts de l'Association intercommunale pour l'exploitation du collège secondaire de LA PLANTA AIC. Convention entre les communes de l'arrondissement de Chavannes-près-Renens. Date: 1986.
Parc de la Chataneraie, Sentier pour piéton sur Chataneraie. Localisation: parcelle n°315. Entre le Chemin des Crêts et le Chemin du parc. Contenu: 01) Correspondance 02) Travaux, devis, facture 03) Préavis, rapport 04) Plans, technique
Au début des années 1970, la troisième étape voit le jour, avec la construction de 3 nouveaux bâtiments dont Pontet 73, construit en 197, renommé en 1993: bâtiment Mars. Localisation: Bois 6 (Route du), parcelle 168, ECA 1203.
Règlement du personnel (2009). Classification des fonctions (valable dès le 01.01.1999 pour les nouveaux engagements). Adoptée par la Municipalité le 14.12.1998, 28.06.1999, 23.11.1999, 28.10.2002, 24.03.2003, 23.10.2006.
Table des matières du règlement:
Partie I. Dispositions générales Généralités Engagement
Partie II: Devoirs du collaborateur Obligations et devoirs du collaborateur
Partie III: Droits du collaborateur Horaires-vacances-Congés spéciaux Rémunération Salaire en cas d'empêchement de travailler Formation
Partie IV: Relations avec l'employeur Mesures disciplinaires Fin des rapports de travail
Partie V: Dispositions finales Moyens de droit - portée et limite du règlement Dispositions finales
Police Ouest lausannois. Police du commerce. Règlement de l'association "Sécurité dans l'Ouest lausannois" relatif aux émoluments perçus dans le cadre de l'exercice des activités économiques, des auberges et débits de boissons et de manifestations. Approuvé par le Comité de Direction de l'Association de communes "Sécurité dans l'Ouest lausannois" le 10.03.2010. Approuvé par le Conseil intercommunal de l'Association de commune "Sécurité dans l'Ouest lausannois" le 11.05.2010. Approuvé par le Département de l'intérieur le 10.06.2010. (Copie)
Entrée en vigueur: dès son approbation par le département compétent.
Abroge: les dispositions du tarif des taxes et émoluments et perceptions diverses de la commune de Renens, du 19.12.03, relative aux établissements publics, prolongations d'ouverture, permis temporaires, autorisations de manifestation et police du commerce, le chapitre II du tarif modifié des taxes et émoluments de la commune d'Ecublens, du 22 10.107, relatif au émoluments de la commune de Chavannes-près-Renens, du 24.07.2000, relatif aux établissements publics.
Table des matières:
Chapitre I: Dispositions générales Chapitre II. Emoluments relatifs aux licences d'établissements et autorisations simples au sens de la loi du 26 mars 2002 sur les auberges et les débits de boissons Chapitre III: Emoluments relatifs aux manifestations Chapitre IV: Emoluments relatifs aux autorisations délivrées en application de la LEAE Chapitre V: Autorités compétentes et entrée en vigueur
Contrat-cadre concernant le réseau de distribution électrique Date: approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 11.01.2010 Signataires: Communes de Chavannes-près-Renens / Crissier / Ecublens / Renens / SIE SA
Note: remplacé par un autre contrat-cadre signé le 11.01.2017
des conventions de droit privé, contrats et arrangements à bien plaire;
des actes de droits réels - servitudes; actes d'achat, vente et échange; des titres de propriété et reconnaissances de droits communaux (passage, eaux etc.);
Inhumations et cimetières. Tarif des taxes et des émoluments. Adopté par la Municipalité le 26.08.1996. Adopté par le Conseil d'Etat le 23.10.1996. Annule et remplace les tarifs d'inhumation et d'exhumation contenus dans les prescriptions du Règlement communal sur le cimetière du 25.06.1973.
Inhumations et cimetières. Tarif des taxes et des émoluments. Adopté par la Municipalité le 27.11.2000. Adopté par le Conseil d'Etat le 29.01.2001. (Modification du barème adopté par le Conseil d'Etat le 23.10.1996).
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations et le cimetière. Edition 1973 (Prescriptions d'exécution modifiées en 2011). Prescriptions d'exécution du règlement communal sur les inhumations, les incinérations et le cimetière. Adoptées par la Municipalité le 22.08.2011, approuvées par le Département de la Santé et de l'action sociale le 10.12.2011.
Table des matières
Règlement (1973) I. Dispositions générales et de procédures II. Police du cimetière III. Tombes et monuments IV. Taxes et émoluments V. Désaffectation VI. Dispositions finales
Prescriptions d'exécution du règlement (2011) I. Dimensions des tombes II. Dimensions des monuments III. Emplacement des monuments
Ce sous-fonds contient des dossiers concernant des constructions privées soumises à l'enquête publique pour demande d'autorisation de construire/transformer/démolir.
1) Règlement du Conseil communal d'Ecublens. Edition 2006. Tenant compte des modifications des articles 37, 43 et 56 (6 mars 2009) et de l'article 48 (16.06.2011). 2) Documentation 3) Règlement du Conseil communal d'Ecublens. Edition 2006 + extrait du procès-verbal du 06.03.2009 contenant les nouvelles formulations des articles 37, 43 et 56. Entrée en vigueur le 01.07.2006. Abroge le règlement du 16.03.2001. Signataire: Conseil communal d'Ecublens. Date: 23.02.2006. 4) Extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens du 06.03.2009. Modification des articles 37, 43 et 56 du règlement du Conseil communal / Extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens du 16.06.2011. Modification de l'article 48 du règlement du Conseil communal.
Table des matières
I. Du Conseil et de ses organes Chapitre I: Formation du Conseil Chapitre II: Organisation du Conseil Chapitre III: Attributions et compétences Chapitre IV: Des Commissions
II. Travaux généraux du Conseil Chapitre I: Des assemblées du Conseil Chapitre II: Droits des conseillers et de la Municipalité Chapitre III: De la pétition Chapitre IV: De la discussion Chapitre V: De la votation
III. Budget, gestion et compte Chapitre I: Budget et crédits d'investissement Chapitre II: Examen de la gestion et des comptes
IV. Dispositions diverses Chapitre I: De l'initiative populaire Chapitre II: Des communications entre la Municipalité et le Conseil, et vice-versa. De l'expédition des documents Chapitre III: De la publicité Chapitre IV: Dispositions finales
Signataires: Croq-midi SARL / Ecole Pontet et Coquerellaz / Direction des écoles à Ecublens Contenu: 1) Contrat daté du 19.07.2010 2) Avenant daté du 06.07.2011
Programme et livret-souvenir de la Revue, soirée de la Société de Jeunesse d'Ecublens (08.11.1952).
Article dans Le Boursier communal (mai-juin 1954): "Ecublens et le tir fédéral de 1954".
Numéro spécial des 200 ans de la Feuille d'avis de Lausanne (27.06.1962).
Article de la feuille d'avis de Lausanne (14.08.1963): Ecublens a opté pour la modernisation".
Article dans le supplément du Journal et Feuille d'avis de Renens ( 11.10.1968): "Ecublens écoute ton histoire".
Encart dans la Feuille d'avis de Lausanne (16.10.1969): "Ecublens: le développement de la commune".
Article du supplément du Journal et Feuille d'avis de Renens (1970): "Ecublens devient grande cité et accueille chaleureusement son président du Grand Conseil, M. J.-J. Teuscher".
Article du Journal et Feuille d'avis de Renens (03.03.1970): "Les élections cantonales".
Encart du Journal et Feuille d'avis de Renens (17.04.1970): "Ecublens: avec "L'Echo du Motty"...".
Article du Journal et Feuille d'avis de Renens (17.05.1970): "Ecublens fait une belle fête à M. le Président Jean-jacques Teuscher".
Statuts de l'abbaye des patriotes d'Ecublens (1971).
Deux articles du Journal de Renens (02.02.1971): "Suffrage féminin sur le plan fédéral: M. Jean-Jacques Teuscher, président du Grand Conseil, répond à cinq questions", "Bonne première du Conseil Communal d'Ecublens".
Article du Journal et Feuille d'avis de Bussigny-près-Lausanne (11.06.1971): "Eaux usées de Bussigny - Echandens et Ecublens: Bussigny inaugure sa stations".
Article du 24 Heures (19.11.1971).: "Décès d'un ancien syndic".
Article du 24 Heures (29.03.1973): "Vue du lac, la future EPFL: impressionnant !", "Enquête publique pour la réalisation de la première étape".
Article du 24 Heures (05.04.1973): "Ecublens: une augmentation record de la population".
Article du 24 Heures (24.05.1973).: "264 oppositions au projet de l'EPFL".
Article du 24 Heures (09.07.1973): "Les adversaires du projet d'implantation publient un document contesté par l'école".
Article du 24 Heures (10.07.1973): "La photo n'est pas truquée, affirment les pétitionnaires", "Promotion POP de 59 élèves".
Article du 24 Heures (13.07.1973): "La future EPFL, un mur de béton".
Article du Journal de Renens (28.11.1973): "Ecublens: les socialistes montrent les dents !".
Artice du Journal de Renens (07.07.1976): "Ecublens, au Conseil Communal: grande victoire socialiste".
Article du 24 Heures (22.07.1977): " Avec les décès d'Adrien Jaquenoud: Ecublens a perdu un grand citoyen".
Journal de Renens: spécial collège La Planta (13.05.1977).
Article du 24 Heures (14.07.1982): "Sobriquets pour le Branla-Pantet", " Le sobriquet de votre commune cache une histoire: les Branla-pantet d'Ecublens".
Article de la Feuille des avis officiels (08.11.1983): "L'alphabet des communes vaudoises: présentation d'Ecublens". [2 exemplaires]
Présentation de la commune d'Ecublens par une habitante et lettre d'accompagnement (1983-1984).
Article du Journal de l'Ouest (09.01.1986): "Pour nos communes de l'Ouest 1985 aura été un bon millésime".
Article de la Feuille des avis officiels (22.05.1987): "Les districts vaudois: présentation du district de Morges".
Article du [24 Heures?] (15.02.2012): "Renges joue le village gaulois qui résiste à l'urbanisation".
Article du 24 Heures (21.03.2012): "A Ecublens, des étudiants seront logés tout près de très gros aimants".
Article du 24 Heures (24.05.2012): "Logitech risque de supprimer jusqu’à 45 postes en Suisse".
Article du 24 Heures (10.09.2012): " A l'approche des ses 60 ans, Valentine a toujours la frite".
Article du 24 Heures (05.10.2012): "Un grand complexe socio-culturel inauguré à Ecublens".
Article: "Ecublens: abbaye des patriotes".
Photocopie d'un article "Nos lecteurs se souviennent".
Extrait d'ouvrage contenant le descriptif des armoiries et de la commune (origine, statistiques, histoire, nom, liste des pasteurs) [origine inconnue].
Extrait de la notice sur Ecublens du Dictionnaire historique de la Suisse.
Police des constructions. Tarif des taxes et émoluments. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 03.09.2012. Avec entrée en vigueur le 01.10.2012.
Ce document comprend toutes les taxes, émoluments et perceptions diverses de la compétence du canton et de la Commune: Demande de mise à l'enquête/ouverture de dossiers Permis de construire Permis d'habiter, d'occuper (utiliser) Visite de salubrité avec la CTS Plaques avec numéros de rues
Registres des procès-verbaux des assemblées générales et du comité (1912-1951/1969-1999). Procès-verbaux des séances de préparation du 75ème anniversaire de l'Echo des Campagnes (1986-1987).
Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeurs n°1-7 (1912-1994). Le classeur 6 est entièrement dévolu à l'organisation du 75ème anniversaire de la Société en 1987.
Livrets de la Caisse d'Epargne cantonale vaudoises (1918-1956)
Photographies de 1922 et 1957.
Comptabilité: livre de caisse 1912-1965, journal de caisse 1967-2004. Pièces comptables 1987 / 1997-2000 / 2000-2007.
Registre des membres de la Société, cahiers des présences, liste des présences aux assemblées générales
Brochure éditée à l'occasion du 75ème anniversaire de l'Echo des Campagnes, 30-31.05.1987.
Affiche, affichette, brochure produite pour les 100 ans de l'Echo des Campagnes (1912-2012).
Objets et documentation:
Assiette en étain de 1962, portant la mention: "Les sociétés locales d'Ecublens à l'Echo des Campagnes pour son jubilé 1912-1962"
Channe en étain de 1987, portant la mention: "L’Echo de la Mèbre à sa marraine L’Echo des campagnes pour son 75ème anniversaire 1987"
livrets de pièces de théâtre: "Fanny et ses gens", comédie en 3 actes, de Jerome K. Jerome. "Sylvie et le fantôme", comédie en 3 actes, de Alfred Adam. "La petite chocolatière", comédie en 4 actes, de Paul Gavault. "La cuisine des anges", comédie en 3 actes, de Albert Husson. Il y a plusieurs exemplaires de chaque livret.
Cadeaux:
Channe de la Fête cantonale des chanteurs vaudois à Nyon, 1869, offerte par la Vigneronne de Lavaux.
Channe de l'Abbaye des Patriotes d’Ecublens et la Riveraine de St-Sulpice à leur filleule. Ecublens, le 05.11.1922.
Channe offerte par la Société de Jeunesse Echandens, le 27.08.1922
Channe offerte par la Sté de Jeunesse de St-Sulpice à son amie d’Ecublens, à l’occasion de l’inauguration de son nouveau drapeau, Ecublens le 5 novembre 1922.
Mérite USL Ecublens, 2012.
plateau (1994),
guella pour cafés valdotins (1976 + 1985)
assiette offerte par le chœur mixte de la Chambre (2010)
Channe de la Fête cantonale des chanteurs vaudois à Nyon, 1869, offerte par la Vigneronne de Lavaux
Channe de l'Abbaye des Patriotes d'Ecublens et la Riveraine de St-Sulpice à leur filleule. Ecublens, le 05.11.1922
Channe offerte par la Société de Jeunesse Echandens, le 27.08.1922
Channe offerte par la Sté de Jeunesse de St-Sulpice à son amie d'Ecublens, à l'occasion de l'inauguration de son nouveau drapeau, Ecublens le 5 novembre 1922
Mérite USL Ecublens, 2012
Plateau, 1994
Guella pour cafés valdotins (1976 + 1985)
Assiette offerte par le choeur mixte de la Chambre (2010)
Procès-verbal de l'assemblée constitutive du Billard-Club Renens à l'Hôtel de la Gare, en date du 27.03.1942. Procès-verbaux des séances ou assemblées tenues entre 1942 et 2012. Le procès-verbal du 16.01.2012 précise que le Billard-Club Renens va déménager à Ecublens et changer de nom, pour devenir le Billard de l'Ouest Lausannois BOL. En outre, le fonds contient encore un classeur qui relate les matchs de classement, les moyennes obtenues par les joueurs du club, les challenges etc.
Le contenu des dossiers de mise à l'enquête publique a évolué au fil du temps et s'est peu à peu standardisé.
1900-1930: les dossiers contiennent principalement des plans, des croquis et de la correspondance, voire des formulaires cantonaux lorsqu'il y a des demandes particulières (installation de moteurs électriques, installations industrielles etc.).
1929: apparition des formulaires dits "feuilles de mise à l'enquête" 1931: des cartes postales standards accompagnent l'envoi de certains documents. 1937: les dossiers sont contenus dans des enveloppes sur lesquelles figurent une série d'informations relatives au contenu et au suivi du dossier (n° d'enquête, noms des propriétaires, adresse; mais aussi les différentes instances qui doivent contrôler le dossier et leur avis; les dates d'enquêtes, les dates de délivrance des permis etc.).
1984: entrée en vigueur de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC) le 4 décembre. Un nouveau formulaire de demande de mise à l'enquête est institué. Il regroupe toute une série d'informations concernant le projet et accompagne toutes les demandes. 1986: règlement d'application de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (RLATC) le 19 septembre.
1995: création de la Centrale des autorisations, connue sous le nom de CAMAC. Dès lors, les dossiers d'enquête sont gérés par la Commune, mais aussi transmis à cette centrale, qui vérifie les demandes et transmet le point de vue de l'Etat. Un n° CAMAC est attribué aux dossiers.
Ecublens - Service de l'urbanisme et des constructions
Un feuillet de programme pour les soirées musicales et littéraires de l'Echo des campagnes du 27 et 28 février 1953 à la grande salle d'Ecublens. Titre: 3 garçons, 1 fille : comédie en 3 actes Auteur: Ferdinand (Roger); Mise en scène: Prenleloud (R.); Distribution: Masson (Jean).
SERIE A REPRENDRE. Voir si tous les dossiers ont été publié. Y compris descriptions générales. Reprendre les infos de l'inventaire suivant: "Inventaire par bâtiment_2011-3" inventaire le + complet. Cotes I 0001 à I 0342 (se trouve dans ce dossier: Y:\Greffe\01_DOCAV2020\1_AdmGen\14_Archives\14.30_GestionArchivesCom_2014-2019\04_Description\Inventaires_2000-2016)
Cette série contient les documents relatifs aux différentes étapes de construction des bâtiments constituant le groupe scolaire du Pontet, soit 7 bâtiments. Le premier date de 1912. A l'origine, il s'agissait du Collège du Pontet (puis Pontet V ou Vieux Collège; depuis 1993: bâtiment Neptune). En 1957, un deuxième bâtiment est construit (Pontet 57; depuis 1993: bâtiment Saturne). On considère cette étape comme étant la première étape de construction du Groupe scolaire du Pontet. La seconde étape de construction a lieu dans la première moitié des années 1960, avec l'ouverture en 1965 d'un nouveau bâtiment (Pontet 64, depuis 1993: bâtiment Jupiter). Au début des années 1970, la troisième étape voit le jour, avec la construction de 3 nouveaux bâtiments: Pontet P, construit en 1973 (depuis 1993: bâtiment Pluton); Pontet 73, construit en 1973 (depuis 1993: bâtiment Mars) et Pontet 74, construit en 1974 (depuis 1993: bâtiment Venus). Le dernier bâtiment a été construit en 1993 (bâtiment Mercure). La construction de ce groupe scolaire se divise ainsi en plusieurs grandes étapes. On considère généralement que la première a eu lieu à la fin des années 1950 (1957), la seconde au milieu des années 1960 (1964), la troisième au début des années 1970 (1970-1974) et la dernière au début des années 1990 (1991-1993) avec l'agrandissement de bâtiments et la construction du bâtiment Mercure. C'est aussi à l'issue de cette étape que chaque bâtiment reçoit le nom d'une planète.
La seconde étape de construction a lieu dans la première moitié des années 1960, avec l'ouverture en 1965 d'un nouveau bâtiment (Pontet 64, depuis 1993: bâtiment Jupiter Localisation: Bois (Route du), parcelle 168, ECA 974
1) Convention intercommunale sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Approuvé par la Municipalité de Chavannes-près-Renens le 29.07.2013. Adopté par le Conseil communal de Chavannes-près-Renens le 19.09.2013. Approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 23.09.2013. Adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 01.11.2013. Approuvé par la Municipalité de Saint-Sulpice le 19.08.2013. Adopté par le Conseil communal de Saint-Sulpice le 02.10.2013. Approuvé par le Conseil d'Etat le 22.01.2014.
La présente convention est conclue pour une durée de 5 ans. Par la suite, elle se renouvelle tacitement d'année en année. Elle entre en vigueur dès la date de son approbation par le Conseil d'Etat mais au plus tôt le 01.01.2014. Elle annule toute convention antérieure existante dans les communes signataires en matière de défense incendie et de secours. Elle est subordonnée à l'adoption par les trois communes du règlement intercommunal sur le SDIS Chamberonne.
2) Règlement sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Approuvé par la Municipalité de Chavannes-près-Renens le 01.10. 2007. Adopté par le Conseil communal de Chavannes-près-Renens le 01.11.2007. Approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 01.10.2007. Adopté par le Conseil communal d'Ecublens le 01.11.2007. Approuvé par la Municipalité de Saint-Sulpice le 24.01.2007. Adopté par le Conseil communal de Saint-Sulpice le 31.10.2007. Adopté par le Conseil communal de Saint-Sulpice le 21.10.2007. Approuvé par le Département de la sécurité et de l'environnement le 15.04.2008. / Tarif pour les interventions du SDIS Chamberonne (Copies)
Table des matières de la convention:
Exposé préliminaire Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) Commission consultative du feu Locaux Matériel et équipement Solde - indemnités Comptes de fonctionnement et budget Dépenses - Recettes Avances de fonds Médiations et arbitrage Adhésion Durée de la Convention
les procès-verbaux des séances du Conseil général et du Conseil communal (B(a));
les pièces annexes: préavis municipaux, motions, pétitions, correspondance et tous les documents liés à l'existence du Conseil (listes des membres, listes des commissions, ordre du jour des séances etc.). (Bx)
B1 : "Conseil général" d'un côté (12.01.1816-18.11.1849) et "Registre civique" de l'autre (1808). 2.3 cm d'épaisseur, 42x28 cm; B2 : "Protocole des assemblées générales" (09.11.1862-17.12.1957). 2,5 cm d'épaisseur, 39x25 cm; B3 : "Registre du conseil communal" (11.1885-23.11.1909). 2.3 cm d'épaisseur, 37x26 cm; B4 : "Registre du conseil communal" (21.11.1909-30.10.1928). 3.4 cm d'épaisseur, 36x24 cm; B5 : "Conseil communal" (24.12.1928-27.12.1943). 3.5 cm d'épaisseur, 36x24 cm; B6 : "Conseil communal" (17.05.1944-19.12.1963). 3.5 cm d'épaisseur, 36x24 cm; B7 : "Procès-verbaux du conseil communal" (13.03.1964-09.10.1970). 2 cm d'épaisseur, 30x22 cm; B8 : "Registre des procès-verbaux du conseil communal" (19.11.1849-06.04.1882). 3 cm d'épaisseur, 39x26 cm. Les dates de ce registre ne se suivent pas et uniquement quelques pages ont été utilisées; B9 : "Conseil" (10.03.1972-11.12.1981). 5 cm d'épaisseur, 38x28 cm. Ce classeur contient un index.
documents de 1989 à 2000 : correspondance avec les autorités d'Ecublens et de Roumanie, descriptif du projet, attestations de voyage et procès-verbaux du comité "Villages roumains"
