Cote
Titre
Date(s)
- 1808-2014 (Production)
Niveau de description
SFonds
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
Histoire administrative
10 mai 1799: Constitution de la première municipalité. Celle-ci a probablement eu fonction d'autorité législative et exécutive pendant une quinzaine d'années: le Conseil général a vraisemblablement été constitué en 1816 (date du premier procès-verbal d'une assemblée du Conseil général).
Le 21 novembre 1909, un Conseil communal comportant 45 membre est élu.
Longtemps composée de 5 membres, la Municipalité est actuellement constituée de 7 élu/es.
Syndics d'Ecublens:
1848-1857: Musy (Louis)
1858-1859: Ducret (Henri)
1860-1861: Clerc (Louis)
1862-1865: Masson (Auguste)
1866: Clerc (Paul)
1867-1872: Ducret (Samuel)
1873-1882: Masson (Henri)
1883-1886: Musy (Louis)
1887-1893: Clerc (Victor)
1894-1896: Massson (Eugène)
1896-1911: Masson (Henri)
1912-1916: Bonzon (Adrien)
1916-1918: Masson (Adrien)
1918-1933: Ducret (Elie)
1934-1949: Ducret (François)
1950-1969: Jaquenoud (Adrien)
1970-1981: Teuscher (Pierre)
1982-1993: Masson (Jacques)
1994-1997: Bonzon (André)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Ce Sfonds réunit
- les procès-verbaux des séances du Conseil général et du Conseil communal (B(a));
- les pièces annexes: préavis municipaux, motions, pétitions, correspondance et tous les documents liés à l'existence du Conseil (listes des membres, listes des commissions, ordre du jour des séances etc.). (Bx)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Les registres des procès-verbaux du Conseil général/communal ne sont soumis à aucun délai de consultation. L'accès public est libre.
Conditions de reproduction
La numérisation et la photocopie sont autorisées dans la mesure où l'état des documents le permet.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2016, Inventaire Excel
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
16.01.2015: création
16.03.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2015, Monnier (Jade)
2018, Friedmann (Delphine)