Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(00)-(01)-0183
Titre
Années 2008-2009
Date(s)
- 2008-2009 (Production)
Niveau de description
SDossier
Étendue matérielle et support
2 cm
Texte
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance et documentation relative à divers sujets: invitations, informations, projets, projet d'extension des surfaces de vente de l'entreprise Boissec, Plan directeur localisé (PDL) intercommunal secteur "Arc-en-ciel", répartition des arrondissements hors zone à bâtir, surfaces d'assolement du territoire communal, cadastre géologique et pérennisation des informations liées au sous-sol vaudois)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2008 (?), Inventaire interne: Gd 0183
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
25.10.2018: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
25.10.2018: Pieracci (Aurélie)