SDossier 0183 - Années 2008-2009

Cote

CH 001662-8 A-(01)-G-d-(00)-(01)-0183

Titre

Années 2008-2009

Date(s)

  • 2008-2009 (Production)

Niveau de description

SDossier

Étendue matérielle et support

2 cm
Texte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Correspondance et documentation relative à divers sujets: invitations, informations, projets, projet d'extension des surfaces de vente de l'entreprise Boissec, Plan directeur localisé (PDL) intercommunal secteur "Arc-en-ciel", répartition des arrondissements hors zone à bâtir, surfaces d'assolement du territoire communal, cadastre géologique et pérennisation des informations liées au sous-sol vaudois)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

2008 (?), Inventaire interne: Gd 0183

Conditions d’accès

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

25.10.2018: Création et mise en ligne sur AtoM

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

25.10.2018: Pieracci (Aurélie)

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