Série (0002) - Routes (1950-nos jours)

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Cote

CH 001662-8 A-(01)-G-b-(0002)

Titre

Routes (1950-nos jours)

Date(s)

  • 1910-2009 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

10ml., support papier, y compris plans dans rouleaux et une boîte dans les grands formats.

Nom du producteur

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Les dossiers Gb 0001 à Gb 0424 se trouvaient déjà aux Archives lors de l'arrivée de l'archiviste, en 2001. Ces dossiers provenaient du service de l'Administration générale. Les dossiers Gb 0425 à Gb 0454 ont été versés par le Service des Travaux aux Archives en février 2010 (producteur: Administration générale et/ou Service des Travaux).

Portée et contenu

Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs aux travaux effectués sur les routes sises sur le territoire communal, qu'il s'agisse de routes cantonales, communales voire de chemins privés. Ces travaux peuvent concerner le transfert au domaine public, la réfection, l'élargissement, les travaux de construction de canalisation, les transformations de carrefours et autres types de travaux effectués ou projetés sur les routes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Les dossiers sont évalués lors de leur versement. La plupart des pièces sont conservées à long terme.

Accroissements

Des accroissements sont prévus. La fréquence des versements varie (1x/an maximum).

Mode de classement

Un plan de classement a été mis en place en 2007.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Liste des dossiers sous format excel, réalisé en février 2010 et mis à jour en octobre 2012.

Générer l'instrument de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

CH - Ecublens

Identifiant du service d'archives

Ecublens - Archives communales

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

05.10.2012

Langue(s)

  • français suisse

Écriture(s)

Sources

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés