Cote
Titre
Date(s)
- 1910-2009 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
10ml., support papier, y compris plans dans rouleaux et une boîte dans les grands formats.
Nom du producteur
Histoire archivistique
L'histoire connue de la conservation de ce sous-fonds n'est que très récente:
- fin des années 1990 à 2007 : conservation dans le local d'archives du bâtiment communal de Mon Repos, Ch. de la Colline 5.
- 2007-2012: conservation dans un local d'archives situé dans les combles du bâtiment communal des Esserts, Ch. des Esserts 1.
- dès septembre 2012: conservation dans le dépôt des Archives communales du Centre socio-culturel, Rte du Bois 27.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Les dossiers Gb 0001 à Gb 0424 se trouvaient déjà aux Archives lors de l'arrivée de l'archiviste, en 2001. Ces dossiers provenaient du service de l'Administration générale. Les dossiers Gb 0425 à Gb 0454 ont été versés par le Service des Travaux aux Archives en février 2010 (producteur: Administration générale et/ou Service des Travaux).
Portée et contenu
Ce sous-fonds contient des dossiers relatifs aux travaux effectués sur les routes sises sur le territoire communal, qu'il s'agisse de routes cantonales, communales voire de chemins privés. Ces dossiers concernent également les chemins, les sentiers, les places, les ponts, les passerelles, les parcs et les promenades, les espaces verts.
Ces travaux peuvent concerner le transfert au domaine public, la construction, la réfection, l'élargissement, les travaux de construction de canalisation, les transformations de carrefours, l'éclairage public et autres types de travaux effectués ou projetés sur les routes.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Les dossiers sont évalués lors de leur versement. La plupart des pièces sont conservées à long terme.
Accroissements
Des accroissements sont prévus. La fréquence des versements varie (1x/an maximum).
Mode de classement
Un plan de classement a été mis en place en 2007.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Liste des dossiers sous format excel, réalisé en février 2010 et mis à jour en octobre 2012.
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
05.10.2012
23.03.2023: mise à jour
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
23.03.2023: Pieracci (Aurélie)
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
Routes-2012-1_pour_ICA_2016.pdf
Latitude
Longitude
Type de support
Texte
Type MIME
application/pdf