Cote
CH 001662-8 A-(01)-L-02
Titre
Versement 2018
Date(s)
- 1995-2014 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
10 cm.
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
<2018: Documents conservés dans les bureaux du Greffe municipal.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
2018: Documents versés aux Archives et inventoriés en avril suite à une évaluation des règlements conservés au Greffe municipal. Les règlements caduques ont été remis aux Archives communales.
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Les règlements ont été classés dans un ordre chronologique lors de leur description en 2018.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
29.05.2018: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
29.05.2018: Pieracci (Aurélie)