Cote
Titre
Date(s)
- 1800-2012 (Production)
Niveau de description
SFonds
Étendue matérielle et support
20 ml env.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
< 2001: versements non documentés
2001: versements documentés par des bordereaux de versement.
Portée et contenu
Ce SFonds contient principalement les séries suivantes:
- Cadastre
- Projets d'aménagement du territoire
- Infrastructures routières
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2006: aucun plan de classement connu
2006 (?): mise en place de plans de classement dans les services techniques
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
La langue principale des documents est le français. L'indication d'une éventuelle autre langue présente dans un dossier sera mentionnée au niveau du dossier en question.
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
1976: Répertoire dressé en avril par Friedmann (Delphine)
2002-2007: Listes sommaires par Friedmann (Delphine)
2012: Inventaire sommaire selon la norme internationale de description ISAD(G) par Friedmann (Delphine)
2018-2019: Inventaire revu et complété dans le cadre de la révision des inventaires selon ISAD(G) et leur intégration dans AtoM par Pieracci (Aurélie) (https://vaud.archivescommunales.ch)
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2012: Création et mise en ligne sur AtoM entre le 5 et le 19 octobre
2017: Révision
16.03.2018: Révision
12.04.2018: Révision
23.04.2019: Révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2012: Friedmann (Delphine)
2017-2019: Pieracci (Aurélie) et Friedmann (Delphine)