Cote
CH 001662-8 A-(01)-I-(0018)-0280
Titre
Agrandissement et réaménagement du cimetière - démolition de l'ancien bâtiment de service et construction d'un nouveau bâtiment
Date(s)
- 2004-2009 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
6 cm
Nom du producteur
(1990-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Préavis, enquête, procès-verbaux de suivi du chantier, correspondance diverse, bâtiment - maçonnerie, charpente-menuiserie, ferblanterie-couverture, électricité, sanitaire, chantier agrandissement du cimetière, plans.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote donnée par le service: 0525
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
05.2020: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
05.2020: Abt (Coralie)